Chacun d’entre nous est appelé à accomplir plusieurs tâches dans un délai très court. Nous n’avons qu’une seule vie et nous avons beaucoup de choses à faire au cours de cette vie en ce qui a trait aux peuples autochtones et aux questions de justice. Je ne suis pas certain qu’il nous sera possible de faire tout ce qui doit être fait au cours de notre vie.
Mais entendons-nous d’abord : il nous est impossible d’accomplir toutes les choses qui doivent être faites dans le court laps de temps dont nous disposons. Faisons donc du mieux que nous pouvons dans le temps qui nous est imparti.
Et je me demande toujours quelle pourrait bien être ma contribution lorsqu’on m’invite à des réunions telles que celle-ci, parce que je ne sais jamais vraiment ce que chacun de vous sait et je ne sais jamais ce que chacun d’entre vous veut faire ou fait et comment je peux vous aider à obtenir ce que vous êtes venus chercher.
Peut-être que certains d’entre vous connaissent déjà quelques-uns des sujets que je vais aborder parce que je sais que j’ai déjà rencontré plusieurs des participants ici présents. Par contre, plusieurs d’entre vous n’ont pas encore eu l’occasion d’entendre certaines de mes opinions sur les problèmes auxquels les Autochtones sont confrontés dans le système de justice ni mes réflexions sur l’orientation que nous devrions prendre.
Si vous m’avez déjà entendu exprimer ces idées, j’espère que vous pouvez les entendre de nouveau et que cela vous aidera à voir les choses sous un angle différent.
Je suis toujours un peu inquiet et surpris lorsqu’on me demande de m’adresser à des groupes tels que celui-ci, des groupes de personnes émérites qui ont un tel bagage de connaissances. Vous pouvez cesser d’être gourmé, vous, les avocats, ce n’est pas de vous dont je parle.
Je parle de nos Anciens, des Anciens qui sont ici, qui ont une telle somme de connaissances et d’informations sur des questions que je commence à peine à comprendre et que je n’ai pas encore appliquées dans ma propre vie ni d’ailleurs, dans la vie des autres.
Je veux donc commencer par reconnaître leurs connaissances supérieures et la meilleure compréhension qu’ils ont de cet échange.
Mais, par contre, je reconnais également que mon diplôme de droit semble me confère une crédibilité instantanée auprès de certaines personnes. Et mon statut de juge vous enjoint à m’écouter. De sorte que je vais en profiter en faisant ce que vous m’avez demandé de faire, c’est-à-dire, vous parler.
Par où commencer?
Il est difficile de savoir par où commencer. Réellement difficile, parce que, comme je l’ai dit plus tôt, nous avons tellement de choses à dire et tellement de choses à faire.
On m’a demandé de vous parler surtout du réseau de la justice autochtone, de son orientation et de ce qu’il pourrait accomplir. Les Anciens disent que tout bon conférencier doit garder la meilleure partie pour la fin. C’est ce que je vais faire. Je vais vous en parler à la fin, au cas où vous pensiez que j’allais bientôt conclure mon exposé.
Ce dont j’aimerais vous parler, ce sont des questions fondamentales sur lesquelles vous devez vous pencher au fur et à mesure que nous passons à travers ce processus.
Comme être humain, nous devons d’abord savoir qui nous sommes. C’est la grande question de la vie : « Qui suis-je? » Cette question vitale nous entraîne nécessairement vers d’autres questions, notamment : « D’où est-ce que je viens? » et « Pourquoi suis-je ici? » et probablement, la question la plus importante : « Où vais-je et qu’est-ce qui va m’arriver à la fin de ma vie sur la terre lorsque j’irai vers un autre monde? », « Qu’est-ce qui m’attend là-bas? », et les Anciens nous disent toujours que ces questions sont fondamentales à chaque être humain.
Ce que je constate chez nos jeunes comme chez tous les Autochtones qui comparaissent devant moi, au tribunal, c’est leur manque d’équilibre. Je vois comment chacun d’entre eux n’est pas en équilibre dans sa propre vie, et dans quel état de déséquilibre ils se présentent devant moi. Mon rôle commence très souvent à l’issue d’une suite tragique de circonstances et je possède le minimum de renseignements nécessaires pour décider s’il faut les incarcérer et pour combien de temps. Mais je n’ai jamais assez d’information pour savoir ce que je pourrais réellement faire pour aider ces personnes à trouver leur équilibre.
Et, comme juge, c’est la chose la plus difficile à accepter : nous n’avons pas les réponses. Je parle aux juges tout le temps. En fait, cette semaine justement, je reviens d’un programme de formation pour les juges juste au nord de Montréal. Tous les nouveaux juges du Canada étaient réunis afin d’amorcer leur carrière de juge. Le message que j’essaie le plus de faire passer, c’est qu’ils n’ont pas toutes les réponses, qu’ils ne doivent surtout pas croire que le titre de magistrat leur permettra automatiquement de corriger la situation, qu’ils auront instantanément la capacité, à cause de cette nomination, de déterminer non seulement la vérité, ce qui est impossible, mais de déterminer comment ils vont changer la vie des personnes et transformer la société, parce que c’est impossible.
C’est une des grandes lacunes de notre système de justice, de croire qu’en orientant les choses que nous faisons, nous pouvons tout corriger et d’une manière infaillible. En réalité, à chacune des étapes du processus, le système est faillible et le défi que présente le processus, c’est de le rendre aussi peu faillible que possible.
Malheureusement, notre enquête a déterminé, comme toutes les enquêtes au Canada qui ont porté sur le système de justice applicable aux Autochtones, que le système de justice est particulièrement faillible dans le cas des Autochtones. Il est faillible à presque toutes les étapes du processus.
Mais c’est logique parce que, très honnêtement, les Autochtones et le système de justice euro-canadien avec lequel ils entrent en contact sont foncièrement différents. Il est donc normal que lorsque le système oriente les personnes d’une certaine manière, les Autochtones qui proviennent d’un système qui les orientent différemment sont naturellement portés à faire des choses qui sont contraires au système.
Donc, la première chose qu’il faut comprendre, c’est que le système est en conflit avec les personnes mêmes qu’il doit aider. Notre rapport au Manitoba a soulevé le problème.
Nous avons consacré beaucoup de temps et de mots à invoquer les occasions où le processus ne satisfait pas aux besoins des Autochtones et à dire que les changements que nous proposons pourraient remédier à cette situation.
Mais d’après moi, il y a une question encore plus fondamentale dont il nous faut discuter. J’aimerais vous donner une petite leçon d’histoire parce que si vous voulez comprendre qui vous êtes à titre d’intervenants du système ou de l’extérieur du système ou si vous voulez comprendre qui vous êtes comme Autochtones, il vous faut comprendre les événements que nous avons vécus pour en arriver là.
Je ne suis pas toujours le même. Je n’ai pas toujours été le même et je ne le serai pas toujours. De la même façon, notre système, notre système de justice n’a pas toujours été celui que nous connaissons. De la même manière également, les Autochtones n’ont pas toujours été les personnes que nous voyons.
De nos jours, lorsque nous jetons un coup d’oeil sur nos collectivités, sur nos jeunes et sur nos hommes, nous voyons une grande discordance, nous voyons beaucoup de douleur. Nos jeunes se suicident en très grand nombre, six à huit fois la moyenne nationale chez les jeunes. Nos femmes connaissent un taux incroyablement élevé de violence familiale, d’abus sexuels. Nos hommes ne savent plus comment traiter nos femmes.
Dans certaines de nos communautés, nous sommes au bord du chaos social et de l’anarchie. Les personnes n’ont aucun respect pour leurs frères et leurs soeurs, aucun respect pour leurs parents, aucun respect pour les Anciens, aucun respect pour leurs chefs, s’ils en ont, et aucun respect pour leur société quelle que soit l’opinion qu’elles s’en font. Bien entendu, ce n’est pas le cas de tout le monde.
Quelquefois nous exagérons le problème et, par conséquent, bien des personnes ont une mauvaise opinion de nous en tant qu’Autochtones. Bien des personnes ont l’impression que nous sommes toujours des « sauvages », comme elles ont appris à nous désigner autrefois dans leurs livres d’histoire.
À cause des dysfonctions que présentent certaines de nos collectivités, on croit que tous les Autochtones seraient ainsi s’ils n’avaient pas été « civilisés » avec l’aide des Églises, au contact de la société canadienne.
Mais en réalité, lorsqu’on examine la situation, lorsqu’on examine la situation actuelle des Autochtones et qu’on tient compte de l’histoire, on vient à penser que les choses n’ont pas toujours été ainsi.
Les Autochtones n’ont pas toujours été si nombreux à se suicider. Les hommes autochtones n’ont pas toujours agressé leurs femmes et leurs enfants. Les Autochtones n’ont pas toujours formé 70 pour 100 des personnes incarcérées dans nos provinces. Les Autochtones ont vécu une vie relativement stable pendant de longues périodes de notre histoire et même très récemment.
En fait, l’étude effectuée au Manitoba a souligné, et ceux d’entre vous qui l’avez lue connaissent ces constats, que, au Manitoba, du moins jusqu’à la Seconde Guerre mondiale, les Autochtones n’étaient pas sur-représentés devant le système de justice. En fait, les Autochtones détenus représentaient un pourcentage inférieur à leur pourcentage de la population totale du Manitoba. Aujourd’hui, les Autochtones forment 12 pour 100 de la population du Manitoba. Dans les années 1930 et 1940, les Autochtones formaient probablement 15 à 20 pour 100 de la population. Et moins de 9 pour 100 des personnes incarcérées au Manitoba au cours de cette période étaient des Autochtones.
On trouve une situation identique dans le système d’aide à l’enfance. Environ 70 pour 100 des enfants qui sont confiés à l’aide à l’enfance au Manitoba sont d’origine autochtone alors qu’avant la Seconde Guerre mondiale, ils étaient très peu nombreux. En fait, on ne possède pas de données statistiques sur cette question.
Et pourquoi en est-il ainsi? Pourquoi est-ce que jusqu’à cette période, nos collectivités semblaient relativement stables, notre peuple ne semblait pas dysfonctionnel. Notre peuple ne semblait pas avoir un taux de criminalité aussi élevé. Notre peuple ne semblait pas se faire du tort et abuser des autres au rythme que nous connaissons aujourd’hui.
À mon avis, en partie, c’est à cause de la façon dont les gouvernements ont traité nos chefs, la manière dont le gouvernement a traité nos familles, la manière dont le gouvernement a traité notre culture. Parce qu’il y a eu et qu’il y a toujours beaucoup de chaos chez notre peuple aujourd’hui à cause de certaines lois qui ont été adoptées dans ce pays.
Et j’ai maintes fois soulevé cette question, mais je pense que ça vaut la peine d’en parler de nouveau. Dès la Confédération, en 1867, le gouvernement a volontairement tenté de porter atteinte à l’existence même des collectivités autochtones, de miner la nature même des familles et de la société autochtones en se disant qu’il valait mieux que les Autochtones soient assimilés à la société canadienne pour qu’ils puissent être plus civilisés.
Les décideurs croyaient que les Autochtones étaient des êtres foncièrement inférieurs et qu’il fallait les amener à un degré de civilisation plus avancé que ce qu’ils offraient aux yeux du monde à cette époque.
Et donc, à cause de cela, ils ont adopté des lois qui avaient pour objet de nous assimiler. Ils ont adopté des lois qui devaient miner certaines de nos institutions qui, selon eux, étaient la cause de notre état d’infériorité.
Ces décideurs ont adopté des lois qui disaient notamment que les Indiens des réserves étaient incapables de conclure un contrat, incapables de vendre légalement ce qu’ils avaient produit, ce qu’ils avaient fabriqué, ce qu’ils avaient découvert.
Ils pouvaient exploiter les minéraux ou les ressources qui se trouvaient dans leur collectivité, mais il leur était interdit, de par la loi, de vendre ou de louer ces ressources, sans le consentement du gouvernement. Et en partie, c’était parce que le gouvernement croyait qu’ils étaient inférieurs et incapables de conclure un contrat, mais c’est également parce que le gouvernement avait l’intention d’empêcher les collectivités autochtones d’être prospères. Il ne voulait pas que les collectivités autochtones soient stables et capables de subvenir à leurs propres besoins. Il voulait l’assimilation des Autochtones, qu’ils sortent de leur collectivité, qu’ils s’intègrent au reste de la société, qu’ils abandonnent leur collectivité.
John A. Macdonald aurait dit : « En fin de compte, dans quelques générations, il n’y aura plus de réserves indiennes, il n’y aura plus d’Indiens et, par conséquent, il n’y aura plus de problème indien. »
Ces propos sont tirés du Hansard.
Mais, la politique gouvernementale de cette époque visait surtout à rendre la vie difficile aux Indiens et à rendre cela difficile d’être un Indien. Parce que les gouvernements ont fait d’autres choses encore qui ont miné notre existence.
Par exemple, ils ont adopté des lois qui permettaient que nos enfants soient retirés de nos familles à l’âge de 5 ans et enfermés dans des pensionnats, loin de leur famille, jusqu’à l’âge de 18 ans. Ils l’ont fait dans plusieurs de nos collectivités. Tous les enfants de 5 à 18 ans ont été retirés de leurs familles et placés dans des pensionnats. Dans certains cas, on nous a dit - et toute la question des pensionnats n’a pas été abordée et étudiée adéquatement - qu’ils étaient retirés de leur famille très jeunes et qu’ils ne revoyaient pas leur famille avant qu’on leur permette de partir, à l’âge de 18 ans. Et très souvent, ils ne pouvaient pas partir à moins d’accepter d’épouser une personne qui avait, elle aussi, fréquenté le même système.
Cette loi avait pour objet d’empêcher ces Indiens nouvellement civilisés, qui avaient été élevés dans des pensionnats, de retourner dans leur collectivité et d’épouser un Indien non civilisé. Il fallait unir ces personnes évoluées et assurer ainsi leur perpétuation.
Par conséquent, on a organisé des mariages dans ces écoles et les enfants devaient très souvent se marier entre eux. C’est ce qui est arrivé à ma grand-mère et à mon grand-père. Ma grand-mère n’a pu quitter son couvent qu’en acceptant d’épouser mon grand-père.
Nous savons que quand un enfant est retiré à sa mère, celle-ci va d’instinct tenter de faire quelque chose. Nous le savons. Tous les bons parents qui perdent leurs enfants de cette façon veulent faire quelque chose et l’histoire raconte que les Indiens ont, eux aussi, tenté de faire quelque chose.
Même si tous les traités et négociations de traité de l’époque reflètent le désir des peuples indiens de voir leurs enfants éduqués, comme l’homme blanc, de les voir grandir et embrasser une carrière, ce n’était pas ce type d’éducation qu’ils souhaitaient pour leurs enfants.
Les Indiens ont souvent protesté et ils ont tenté de soustraire leurs enfants à ce système d’éducation, et à l’institutionnalisation. Eh bien, le gouvernement a adopté une loi qui les en ont empêchés. Tout Indien qui tentait de se mêler de l’éducation de son enfant placé dans une institution commettait une infraction.
Et, au fait, aujourd’hui, l’éducation obligatoire pour les Indiens ne semble pas une idée si mauvaise parce que nous savons que tous nos enfants doivent aller à l’école. L’éducation obligatoire est la norme pour tout le monde. Mais l’éducation obligatoire n’était pas la norme pour la société canadienne avant les années 1930 et dans certains cas, jusqu’en 1940, les enfants blancs n’étaient pas obligés d’aller à l’école. Ils n’ont pas été obligés d’aller à l’école avant l’adoption des lois en 1930 et en 1940. Nous avions donc, en quelque sorte, 50 ans d’avance sur notre époque.
Mais les parents ne pouvaient pas intercéder au nom de leurs enfants. Le gouvernement a adopté ce qui a été connu dans les années 1880 sous le nom de « Laissez-passer indien ». Et cette règle stipulait que la police pouvait arrêter et renvoyer dans sa collectivité tout Indien qui se trouvait hors d’une réserve et qui n’avait pas de laissez-passer écrit. Bien entendu, ce règlement empêchait carrément les parents de quitter leur collectivité afin d’aller chercher leurs enfants et de les retirer de ces écoles.
Toute forme de protestation était également interdite aux Indiens. Certes, il était naturel que les familles se réunissent et qu’elles se disent qu’elles allaient agir, mais des lois sont venues interdire les réunions. Il s’agit des lois sur le complot des années 1880 qui affirmaient que si trois Indiens ou plus se réunissaient afin de discuter d’un grief contre le gouvernement du Canada, ils commettaient une infraction et devenaient passibles d’une peine d’emprisonnement. Deux Indiens pouvaient donc parler de leurs griefs, mais trois Indiens ne pouvaient le faire.
Les décideurs savaient que certaines façons de se réunir des Autochtones, au cours du 19e siècle, lors des cérémonies du soleil et du potlatch, et certains des grands rassemblements que nous avions, et que nous voyons encore aujourd’hui lors des pow-wows, ne remplissaient pas uniquement une fonction sociale, mais qu’il s’agissait d’importants événements politiques au cours desquels les chefs étaient reconnus, les naissances consignées et les noms donnés, les mariages exécutés et toutes ces choses importantes, le partage des biens, qu’il s’agissait en somme d’occasions pour les Indiens de se réunir afin de parler de leurs préoccupations en tant qu’Autochtones - concernant le gouvernement du Canada. Et donc, dans les années 1880, ils ont adopté des lois qui interdisaient aux Indiens de se réunir. Ce sont les « lois sur le potlatch et les danses du soleil ». Elles disaient que tout Indien qui participait à ces cérémonies commettait une infraction.
Mais d’autres activités étaient également interdites aux Indiens, notamment de participer aux cérémonies de la suerie et aux cérémonies comportant le port des costumes traditionnels. De sorte qu’à cette époque, Art Shofley aurait été coupable d’une infraction s’il avait dansé lors d’un pow-wow, les danses qui lui valent aujourd’hui sa renommée.
Nous aurions tous été coupables d’une infraction hier soir puisque nous étions ici à regarder ces personnes donner un spectacle, car ces lois interdisaient également de participer à ce type de réception.
En fait, les lois précisaient très clairement la nature des cérémonies auxquelles on pouvait participer et un Indien était coupable d’une infraction s’il participait à une cérémonie comportant l’échange de cadeaux. Sur la côte ouest, cette disposition visait le potlatch .
Mais la définition proposée par la loi s’est trouvée à englober par erreur la fête de Noël. En 1888, ils ont donc modifié la définition afin que les Indiens puissent participer à la fête de Noël, un événement très important Noël, bien entendu.
S’il vous est interdit de faire quoi que ce soit pour votre enfant qui est à l’école alors que c’est contre votre gré, si vous ne pouvez pas vous réunir pour en parler, alors, vous songerez peut-être à soumettre la question au tribunal. C’est une réaction très commune chez les personnes qui ont un sujet de plainte contre le gouvernement, c’est de s’adresser au tribunal et c’est pourquoi nous avons des avocats, des avocats un peu partout. Le Canada compte environ 67 000 avocats et ils sont tous disposés à vous représenter devant le tribunal.
Bien sûr, au 19e siècle, ils n’étaient pas 67 000, mais il y avait beaucoup d’avocats qui étaient prêts à défendre les Indiens devant les tribunaux et les Indiens n’avaient qu’à dire qu’ils le voulaient et c’était possible. Mais le gouvernement avait réponse à cela également. Les décideurs ont dit qu’aucun Indien ne pouvait intenter une poursuite contre le gouvernement du Canada sans avoir d’abord obtenu l’autorisation du Canada.
À ma connaissance, le gouvernement n’a jamais donné son consentement, et cette situation a dû avoir un effet refroidissant sur l’accès des Indiens au système de justice. Cela a dû également inciter les avocats à bien y penser avant d’attaquer ces lois, même ceux qui étaient convaincus qu’elles étaient mauvaises, comme le pensaient certains avocats.
Des non-Autochtones ont alors formé des sociétés amicales pour appuyer la cause des Indiens et elles étaient disposées à se présenter devant le tribunal au nom des Indiens. Alors, le gouvernement a adopté une loi qui disait qu’aucune personne ne pouvait se présenter devant le tribunal au nom d’un Indien à moins d’avoir obtenu, elle aussi, la permission du gouvernement du Canada.
D’autres dispositions ont été adoptées portant que tout avocat qui acceptait secrètement de représenter les Autochtones, même à titre de lobbyiste, par exemple, afin de représenter leurs intérêts devant la Reine - et plusieurs personnes se rendaient en Angleterre afin de parler à la Reine - enfreignait la loi s’il acceptait cette tâche et pouvait perdre le droit d’exercer sa profession.
En somme, ce que le gouvernement a fait, c’est de retirer aux Autochtones plusieurs de leurs droits civils, droits que nous tenons pour acquis. Non seulement les décideurs leur ont-ils enlevé le droit de se réunir, le droit d’avoir accès aux tribunaux, mais ils ont également décidé, en 1890, que les Indiens étaient si peu évolués, qu’ils ne pouvaient pas voter non plus.
Avant cette époque, les Indiens pouvaient voter dans les élections fédérales, mais on leur a retiré ce droit au moyen d’une loi qui disait qu’un Indien ne pouvait voter à moins de consentir à perdre son statut par émancipation.
Ainsi, l’accès aux recours prévus par le processus démocratique, que tout citoyen canadien tenait pour acquis au cours du 19e siècle, a été interdit aux Indiens. Mais le gouvernement n’était pas satisfait parce qu’il croyait vraiment que ces Indiens continueraient de faire secrètement toutes ces choses et, bien entendu, c’est ce qu’ils faisaient.
Nous savons tous comment nos Anciens ont continué de protéger nos cérémonies : ils se rendaient souvent dans la forêt, à des milles de distance, pour y tenir notamment la cérémonie de la suerie. Quelquefois ils se rendaient dans une île, au milieu d’un lac, pour tenir les cérémonies.
Mais cela ne plaisait pas au gouvernement. Alors, il a adopté une loi interdisant à toute personne de prétendre qu’elle pouvait guérir. Puis, il s’en est pris à nos guérisseurs, et il a dit que si ceux-ci continuaient d’affirmer qu’ils pouvaient guérir une personne par des moyens traditionnels, ils se rendraient coupables d’une infraction.
Puis, il a adopté une loi qui, je crois, porte un titre plutôt ironique, l’Acte de l’avancement des Sauvages de 1891 qui disait que toute bande indienne qui, selon le gouvernement, était « éclairée » - et ce sont les termes utilisés, « bande éclairée » - pouvait dorénavant élire ses chefs, en conformité avec les règles élaborées par le gouvernement.
Et selon ces règles, seuls les hommes indiens de plus de 21 ans pouvaient exercer une fonction officielle et seuls les hommes indiens de plus de 21 ans pouvaient voter pour eux, ce qui, bien entendu, a nui au statut des femmes dans la société et considérablement affaibli les sociétés matriarcales de certaines de nos tribus. Ces règles visaient à instaurer une forme de gouvernement qui était calquée sur le gouvernement que la société canadienne s’était donné, sa soi-disant démocratie.
Mais les décideurs sont encore allés plus loin et ils ont dit que les gouvernements autochtones élus de cette façon n’auraient réellement aucun pouvoir. S’ils le voulaient, ils pouvaient bien contrôler les mauvaises herbes, ils pouvaient bien décider où construire les maisons, ils pouvaient bien décider où seraient déposés les déchets et décider si les personnes qui entrent dans leur collectivité pouvaient vendre des babioles et des biens. Mais, en dehors de cela, ils n’auraient aucun autre pouvoir.
Et pour être certains de tout contrôler, ils ont adopté une loi qui disait que si le conseil voulait se réunir, il devait prévenir l’agent des indiens local et qu’il ne pouvait se réunir sans lui. Bien entendu, cet agent était toujours un homme.
L’agent des indiens pouvait participer à ces rencontres et il pouvait diriger les débats et fixer l’ordre du jour.
Alors, ces communautés indiennes « éclairées », ces communautés « éclairées » d’Indiens, étaient toujours soumises aux directives de l’agent des indiens local. Tout chef indien qui prétendait représenter la collectivité, qui s’affirmait comme véritable chef à l’encontre de ces nouveaux chefs, était coupable d’une infraction et pouvait être emprisonné tout simplement pour avoir déclaré que ces nouvelles formes de gouvernement n’étaient pas valides et que le mode traditionnel l’était toujours. Ces chefs ont été poursuivis. Et nous savons que plusieurs d’entre eux ont été incarcérés pour ces motifs.
Et c’était assez facile d’incarcérer un Indien parce que les poursuites étaient intentées sous le régime de la Loi sur les Indiens, que ceux-ci devaient comparaître devant un juge de paix nommé par le ministre des Affaires indiennes et que le poursuivant était également une personne désignée par le ministre des Affaires indiennes.
À cette époque, le gouvernement coupait dans ses dépenses comme il le fait aujourd’hui. Alors, pour réaliser des économies, il a décidé que le poursuivant et l’agent des indiens seraient une seule et même personne. Et pour plus de facilité encore, le juge de paix serait, lui aussi, l’agent des indiens.
Vous voyez donc que le principe de la primauté du droit que nous tenons pour acquis dans notre système, c’est-à-dire que chacun a droit à l’égalité devant la loi, ne s’est jamais appliqué aux Indiens. Les lois dont je parle sont restées en vigueur jusqu’en 1951, date à laquelle on a modifié la Loi sur les Indiens. Certaines de ces lois ont été abrogées en 1927, mais elles auront été appliquées pendant plusieurs générations. De fait, la Loi sur les Indiens que nous connaissons comporte toujours des dispositions relatives aux pensionnats. Seulement, elles ne sont pas appliquées de la même façon.
Mais les pensionnats ont fait partie de la vie des Indiens pendant près de 100 ans. Et quand on songe à toutes les générations d’enfants qui sont passées par ce système et qui ont connu ce style de vie, on comprend que la vie de ces enfants a été bouleversée. On comprend à quel point ils ont été désorientés et à quel point ils pouvaient ne plus être en harmonie avec leurs Anciens et leurs familles.
Car, quand on y pense, il est impossible de sortir un enfant de son milieu, de l’élever dans une institution et d’exiger ensuite que cet enfant fonctionne adéquatement et qu’il soit en mesure de fournir un environnement chaleureux et aimant à sa famille.
On ne peut prendre un enfant et l’arracher non seulement à son père et à sa famille mais aussi à ses soeurs, à ses frères, à ses tantes, à ses oncles, à tout adulte important et placer cet enfant dans un environnement dépourvu d’un milieu familial aimant pour ensuite demander à cet enfant de revenir et de devenir un parent qui soit en mesure de fonctionner correctement.
Et nous savons que l’institutionnalisation n’aura pas eu des effets immédiats, parce que les parents de la première génération d’enfants étaient toujours à la maison et pouvaient aider ceux qui rentraient chez eux. Et même les deuxième et troisième générations avaient encore des parents et des grands-parents pour les aider, et nous savons que les personnes âgées continuent d’influer sur les jeunes, même d’aussi loin.
Mais peu à peu, les personnes qui n’étaient pas passées par les pensionnats sont mortes et elles ont donc cessé d’influencer la vie familiale. Et au fur et à mesure que chaque génération revenait dans la réserve, la génération précédente était de moins en moins capable de continuer d’exercer une influence stable sur eux.
Et donc, je pense que nous n’avons pu commencer à entrevoir les répercussions qu’après cinq, six, voire même sept générations, et que c’est la raison pour laquelle il n’y a aucun changement dans les statistiques avant la fin de la Seconde Guerre mondiale.
Selon moi, d’autres événements ont beaucoup accéléré le changement. Un grand nombre de nos hommes sont partis à la guerre et ils sont revenus après avoir combattu au front. Nous savons aujourd’hui, à cause d’études qui ont été faites sur les anciens combattants de la guerre du Vietnam, que les troubles post-traumatiques, ça existe. Nous connaissons donc les effets des guerres sur les combattants et nous savons aussi que les hommes qui sont revenus de ces guerres dans nos collectivités n’ont reçu aucun appui et aucun soin et qu’ils n’avaient pas les mêmes droits que les anciens combattants non autochtones.
Et nous savons également qu’au cours des années 1950, plusieurs provinces ont modifié leurs lois afin de permettre aux Autochtones de fréquenter les débits de boissons au Manitoba. Le rapport le plus connu est le rapport Bracken, publié en 1956, qui a permis aux Autochtones de boire de l’alcool dans un bar ou dans une taverne, comme on les appelait à l’époque, et nous savons quel rapport il y a entre l’alcool et la criminalité dans nos collectivités.
De plus, au cours des années 1950, le ministère des Affaires indiennes a décidé que les Indiens n’émigraient pas en assez grand nombre dans les centres urbains, alors, le gouvernement fédéral a créé son propre programme de logement des Autochtones qui donnait aux Autochtones des incitatifs importants, des incitatifs économiques pour leur permettre d’acheter ou de construire des maisons dans les centres urbains à condition qu’ils quittent leur réserve. Le gouvernement fédéral n’accordait aucune somme à quiconque voulait se construire une maison dans une réserve indienne, mais toute personne qui souhaitait se construire une maison dans un centre urbain pouvait obtenir un prêt de 10 000. À l’époque, avec cette somme, on pouvait se construire une assez bonne maison.
Ainsi donc, ce programme a encouragé plusieurs personnes à émigrer vers les centres urbains au cours des années 1950. Mais je crois que nous savons cela.
Et, selon moi, c’est lorsque les familles sont devenues dysfonctionnelles que les statistiques ont commencé à changer. Le pénitencier de Stony Mountain rapporte qu’en 1962, on a constaté pour la première fois une variation anormale des statistiques relatives à la population carcérale. Selon les données recueillies au pénitencier, 20 pour 100 de la population carcérale était d’origine autochtone et c’était la première fois qu’on rapportait une sur-représentation des Autochtones au sein du système carcéral.
Et c’est également vers cette époque, au début des années 1960, que nous avons commencé à voir une augmentation des données relatives aux Autochtones dans toutes les provinces et institutions fédérales de l’Ouest du Canada, tendance qui s’est accentuée au fil des années jusqu’à atteindre le niveau actuel.
Notre système d’éducation a, lui aussi, été fondé sur les mêmes principes. Lorsque j’ai fréquenté l’école, et je suis sûr que cela est vrai pour tous les Autochtones qui sont ici dans cette salle, qui sont de ma génération ou à peu près, nous avons entendu parler de la découverte, nous avons entendu parler de l’arrivée extraordinaire de Christophe Colomb. On nous a parlé de Jacques Cartier et de Samuel de Champlain. On nous a parlé du massacre du père Jean Bréboeuf par les Indiens de l’Est du Canada qui lui ont arraché le coeur, comme les sauvages le font, et qui l’ont mangé. Nous avons appris que lorsque l’homme blanc est arrivé, les Indiens n’étaient rien de plus qu’un élément décoratif et qu’ils n’avaient aucun droit réel et nous avons appris qu’en réalité, les Indiens étaient plutôt chanceux que l’homme blanc vienne ici afin de les tirer de leur barbarie et des terribles conditions de vie que les hommes blancs ont vues. Nous avons appris tout cela.
Je suis toujours étonné d’entendre dire que dans certains cas, c’est ce qu’on enseigne encore à nos enfants. Je connais une jeune fille à la maison, qui a le même âge que ma fille, qui a été renvoyée de l’école pendant deux jours parce qu’elle a refusé d’écrire un rapport sur les avantages de la découverte de l’Amérique du Nord par Christophe Colomb.
Le fait d’avoir grandi dans ce type d’environnement nous a laissés incapables de déterminer qui nous étions. La grande question que chacun d’entre nous doit se poser, il ne nous était pas possible d’y répondre en tant qu’Autochtones parce que ce n’est pas ce que la société attendait de nous. Qui j’étais, ce n’était pas ce que la société voulait de moi et ce que la société voulait que je sois n’était pas ce que moi-même je voulais être.
J’ai grandi à l’époque d’Elvis Presley et des Beatles et pendant un moment c’est ce que je voulais être. Mais quand je me regardais dans le miroir, je ne voyais pas Elvis et quand je laissais mes cheveux pousser, ils ne poussaient pas comme les cheveux des Beatles. Et je ne pouvais pas parler avec un accent anglais et les personnes aux côtés desquelles j’ai grandi n’étaient pas capables, elles non plus, de vivre ainsi.
Quand nous nous regardions dans le miroir, ce dernier nous renvoyait un visage autochtone et pendant bien des années, nous avons été nombreux à détester ce que nous avons vu. Nous ne nous aimions pas à cette époque à cause de la façon dont on nous avait parlé de nous-mêmes. Nous ne nous aimions pas à cause de l’image des Autochtones que nous renvoyaient les livres, les journaux, les films et la télévision.
Nous n’aimions pas les images des personnes que nous apercevions quand nous prenions le bus à Winnipeg et qu’il y avait des Indiens soûls, affalés dans la rue principale, tous victimes des mêmes circonstances que nous. Nous n’aimions pas ces images et nous ne voulions pas être ainsi. Mais nous n’avions pas le choix.
En d’autres termes, on ne nous disait pas ce qu’il fallait faire pour être différents. On nous disait simplement, faites ce qu’on dit sinon, c’est ce qui va vous arriver. C’était le principe fondamental de notre système d’éducation : il fallait évoluer comme on nous le disait, sinon on serait un raté comme notre oncle, comme le cousin qui vit dans un hôtel de la rue principale. C’est la menace qui pesait sur nous.
Par conséquent, la vérité, c’est que comme jeunes Autochtones nous avons grandi aux prises avec des conflits terribles sur notre propre identité. Nous ne savions pas qui nous étions et nos jeunes d’aujourd’hui, ils ne savent toujours pas qui ils sont. Nous n’avons pas été capables de donner à nos jeunes un sentiment d’identité aujourd’hui, tout comme je n’ai pas été capable d’avoir une identité quand j’étais jeune au cours des années 1950 et 1960.
Et c’est le dilemme très grave auquel nous faisons face. Chaque personne qui comparaît devant moi et que je vois devant le tribunal est écrasée par ce fardeau et c’est pourquoi, lorsque j’examine les options possibles, à titre de juge, et que je pense à imposer une amende, je me demande si, en imposant une amende de 50 $, cela va lui redonner une identité? Eh bien, non, probablement que non, peut-être que 100 $ lui donnera une identité ? Mais voyons si 500 $ ne lui rendra pas son identité. Et si je lui impose une période de probation et que je l’oblige à se rapporter à un agent de probation blanc en ville, est-ce que cela va lui donner une identité? Eh bien je ne le sais pas, peut-être que oui. Cela dépendra de l’agent de probation.
Je n’ai pas rencontré beaucoup d’agents de probation autochtones, mais il y en a qui savent ce qu’il faut faire. Par contre, dans notre système, les agents de probation sont un peu comme les agents de police. Ils sont là pour surveiller et lorsque la personne pose un geste interdit, ils rédigent un rapport et la personne se retrouve dans le système.
Il est très rare, et je ne veux pas manquer de respect envers vous, mais il est très rare de trouver des agents de probation qui vont un peu plus loin avec leur client. Et ceux-là travaillent trop, ils ont trop de travail, tout comme les autres personnes dans le système.
Peut-être que si j’envoie cette personne en prison, peut-être que cela lui donnera un sentiment d’identité. Et malheureusement, c’est un peu vrai.
Plusieurs hommes autochtones qui abandonnent leur vie criminelle nous disent que c’est parce qu’ils ont appris à connaître leur culture. Et où ont-ils appris à la connaître? La première fois, c’était en prison. C’est une chose terrible à dire qu’il faille aller en prison pour apprendre qui on est et trouver une solution. Si c’est la seule chose qui empêche une personne de commettre des crimes, ne pourrions-nous pas trouver un moyen de l’amener à cerner son identité sans l’emprisonner? C’est la question que je pose.
Mais, c’est un fait, certains de nos hommes trouvent une réponse - et les femmes aussi trouvent une réponse en prenant conscience de leur culture, pendant qu’ils sont incarcérés. Mais il me paraîtrait quant à moi un peu aberrant d’incarcérer dans ce but. Mais voilà. Quand une personne se présente devant moi, en tant que juge, je ne peux faire que trois choses. Je peux lui enlever son argent et l’argent de sa famille; je peux lui imposer une période de probation et espérer, que quelqu’un pourra l’aider; ou, je peux l’envoyer en prison et l’empêcher de commettre des crimes pendant un certain temps, peut-être. Mais, il devient de plus en plus clair que la personne qui est incarcérée a tendance à commettre encore plus de crimes et non le contraire.
Tout cela m’amène à conclure mon exposé. Je vous avais dit que j’allais vous parler comme si je savais où cela allait me conduire.
Trop peu de nos avocats et trop peu de nos juges et agents de probation connaissent cette histoire. Ils pensent que les Autochtones sont comme tous les autres criminels devant eux, des personnes qui commettent des crimes pour en tirer profit, par besoin ou par passion.
Mais la réalité c’est que, à mon avis, pour la plupart des Autochtones, la criminalité est souvent un mode d’existence nécessaire. La criminalité est souvent le résultat direct de l’incapacité de fonctionner comme individu, comme être humain, dans la société.
Les jeunes de Winnipeg forment des gangs de rue en grand nombre. Il y a un an, on estimait que 300 à 400 Autochtones environ faisaient partie d’un gang. Aujourd’hui, on prétend que quelque 1 500 jeunes font partie d’un gang. Je pense que c’est pour nous faire peur, mais s’ils sont si nombreux à former des gangs, je crois que cela reflète tout simplement le besoin de nos jeunes de savoir qui ils sont? Et le fait d’appartenir à un gang leur donne une partie de la réponse. Cela les réconforte un peu sur leur identité.
Par conséquent, je pense que, nous, les intervenants du système de justice, nous devons accepter que nous sommes responsables d’une grande majorité des individus qui viennent devant nous, Autochtones et non-Autochtones, que si nous pouvons trouver un moyen de les aider à trouver qui il sont, alors nous les aiderions à répondre aux questions que j’ai mentionnées plus tôt, c’est-à-dire d’où est-ce que je viens, pourquoi je suis ici et où vais-je.
Nous devons trouver des moyens de les aider à poser ces questions et à y répondre. Car, en répondant à ces questions, chaque membre de la société peut trouver le moyen de vivre normalement.
Et le problème, c’est que dans notre système de justice actuel, dans son fonctionnement, dans sa manière de faire, on nous décourage souvent de réfléchir à cette question. Dans notre système, nous accordons beaucoup d’importance aux chiffres. Je me souviens d’avoir parlé une fois avec des juges au sujet des cercles de détermination de la peine. Je leur ai dit que la première fois que j’ai participé à un cercle de détermination de la peine, il y avait 500 personnes, et 150 ont parlé. Et un juge a dit : « Nous ne pouvons prendre toute la journée pour imposer une peine à quelqu’un. »
Et j’ai dit : « Eh bien, pensez-y un instant, il s’agit de la vie de cette personne. Il s’agit probablement de la chose la plus importante qui arrivera à cette personne. Pourquoi ne pas prendre toute la journée pour le faire
correctement? »
Et en réalité, dans notre système, nous rencontrons des milliers et des milliers de personnes qui, selon nous, doivent passer par le système. Nous sommes souvent découragés par la somme d’efforts nécessaires pour le faire et pour le faire correctement. Mais il s’agit de chiffres. Ce sont les chiffres qui nous entraînent dans l’engrenage.
Le problème c’est que notre système n’est pas conçu pour trouver une solution adéquate. Il faut le réorienter.
Quelqu’un d’autre ici a dit : « Qu’est-ce que la justice? »
Eh bien, la justice c’est prendre la bonne décision, c’est réellement ça la justice. Ce n’est pas plus compliqué que ça, prendre la bonne décision.
Et quand il s’agit des peuples autochtones, nous ne prenons pas la bonne décision. Toutes les statistiques et toutes les études que nous connaissons en sont venues à cette conclusion. Et qu’est-ce qu’une bonne décision? Eh bien, nous devons l’apprendre. Et elle ne sera pas la même pour nos amis de Maniwaki que pour nos amis de Moose Factory.
Et elle ne sera pas la même pour les Ojibwas de Rosa River que pour les Cris du Lac Orange.
Ce ne sera pas la même décision pour les peuples de la Blood Reservation de l’Alberta et pour les Indiens de l’ouest de la Colombie-Britannique ni les peuples des Territoires du Nord-Ouest, nos frères et nos soeurs d’Inuvik. Ils ont tous besoin de solutions différentes, fondées sur leur perception des choses, parce que le processus est tout aussi important que les résultats. Il ne faut jamais l’oublier.
Et le processus que chacun d’entre nous suivra reflète qui il est. Les résultats seront les mêmes, je crois, pour nous tous, si cela se produit ainsi.
Le réseau de la justice autochtone est né d’une discussion que David Arnot a eue avec certaines personnes, et moi-même , il y a quelques années. Au cours de sa conversation avec moi, il a été dit que nous recommandions, dans le rapport du RJA, l’établissement d’un centre de formation que nous avons appelé l’Institut de justice pour les Autochtones. Et nous avons dit que tous les Autochtones qui voulaient apprendre comment rendre justice à leur peuple devaient avoir un endroit où ils pouvaient apprendre des Anciens qui leur communiqueraient leurs connaissances, apprendre des avocats sur les questions de droit, apprendre des juges sur le fonctionnement régulier du système de justice afin qu’ils puissent prendre leurs propres décisions.
Nous avons également dit que les juges, avocats, agents de police, agents de probation non autochtones pourraient se rendre à cet institut pour apprendre comment le système de justice autochtone doit fonctionner et que tout cela permettrait la mise en oeuvre d’une des principales recommandations que nous avons soumises, c’est-à-dire que les peuples autochtones puissent rendre la justice à leur manière, avoir leur propre système de justice autochtone dans leur propre collectivité afin de rendre la justice à leur peuple, de faire ce qui est bien pour leur peuple.
Le programme auquel vous participez aujourd’hui découle donc de cette discussion. En fin de compte, à mon avis, nous devons nous centrer sur la manière d’établir un processus qui permettrait aux Autochtones et aux non-Autochtones de continuer de se réunir afin de préciser ce qu’il faut faire à l’égard des peuples autochtones. Il faut que nous y pensions et nous avons besoin d’en parler.
Parce que je ne veux pas que ce dialogue se termine en novembre de cette année, quand aura lieu notre congrès principal. Je veux qu’il se poursuive par la suite. Je veux un processus continu, de sorte que lorsqu’un nouveau juge est nommé en Saskatchewan, au Québec ou dans les Maritimes, nous puissions lui dire, dans notre rôle d’administrateurs de nos tribunaux, qu’en plus de participer au programme de formation des nouveaux juges organisé par les institutions judiciaires, il faut qu’il passe quelques jours au centre du réseau de la justice autochtone afin d’apprendre comment régler les questions de justice autochtone devant les tribunaux et dans les collectivités.
J’aimerais pouvoir leur dire qu’il nous faut un processus continu qui bénéficie de l’appui des gouvernements et qui est reconnu par ceux qui travaillent au sein du système de justice et il nous faut une manière de poursuivre ce dialogue pour faire davantage que de passer quelques jours dans un motel à manger des bons petits plats assis sur chaise droite. Il nous faut plus que ça.
En fin de compte, c’est à vous que cette responsabilité incombe, vous, les participants à cette rencontre. Cela ne dépend pas de David, cela ne dépend pas de moi, ni de Romola. Cela dépend de chacun de vous, vous devez vous engager personnellement si vous croyez que c’est important, vous devez vous engager personnellement à ce que cela continue.
Vous devez retourner, vous les représentants des ministères, des programmes et des gouvernements, vous devez retourner à votre bureau lundi matin, envoyer une note de service à votre patron, quel qu’il soit, et lui dire que vous revenez d’un programme intéressant dans lequel il faut s’engager. C’est la raison pour laquelle vous devez le faire.
Vous devez en connaître les avantages et si vous ne les voyez pas aujourd’hui, peut-être que vous les verrez la prochaine fois. Peut-être que vous allez envoyer quelqu’un qui les verra si vous n’êtes pas la bonne personne.
Nous avons beaucoup de sujets de discussion et nous avons très peu de temps. Je veux pouvoir quitter cette vie, cette terre, en pensant que j’ai fait progresser un tout petit peu le dialogue. J’espère que vous allez consacrer votre vie à atteindre ce même but, et que quand vous aurez fini ce que vous avez à faire, vous aurez l’impression d’avoir contribué au dialogue. Et j’espère que les pensées que j’ai partagées avec vous vous ont permis de mieux comprendre mes sentiments par rapport à ces questions.
Je ne prétends pas avoir les réponses. Quelquefois, j’ai même l’impression que je n’ai que des questions. Mais je veux que vous sachiez combien ces questions m’importent et combien elles sont importantes en ce moment. J’ai aussi la certitude que chacun d’entre nous a un rôle important à jouer au regard du règlement de ces programmes et de ces problèmes.
Je vous remercie donc de m’avoir écouté et je sais à quel point ça doit être difficile pour vous de demeurer assis dans ces chaises inconfortables pendant si longtemps. Megwich.