Sortir de l’ombre :
la tradition civiliste au ministère de la Justice du Canada, 1868–2000

Bibliographie

Sources primaires

Archives :

  • Archives et collections spéciales (ACS), Université d’Ottawa (U. d’O.).

  • Archives nationales du Canada (ANC), ministère de la Justice (RG 13).

  • Archives nationales du Canada (ANC), Commission de la fonction publique (RG 32).

  • Archives nationales du Canada (ANC), commissions royales d’enquête (RG 33), Commission royale d’enquête sur l’organisation du gouvernement (série 46).

  • Ministère de la Justice (MJ), Administration centrale, Dossiers administratifs.

Entrevues et correspondance

  • Jacques Roy, Commission de la capitale nationale, Ottawa, le 14 décembre 1999.

  • Roger Tassé, Place Bell Canada, Ottawa, le 16 décembre 1999.

  • Anne-Marie Trahan, Palais de Justice, Montréal, le 4 janvier 2000.

  • Maurice Charbonneau, Édifice du Solliciteur général, Ottawa, le 7 janvier 2000.

  • Claude Joyal, Complexe Guy-Favreau, Montréal, le 10 janvier 2000.

  • Gérald Beaudoin, édifice du Centre (Parlement), Ottawa, le 14 janvier 2000.

  • Charles Stein, entrevue téléphonique, le 15 janvier 2000.

  • Alban Garon, Tours Centennial, Ottawa, le 18 janvier 2000.

  • Jean-Claude Demers, Tours Centennial, Ottawa, le 18 janvier 2000.

  • Annie Côté, Complexe Guy-Favreau, Montréal, le 18 janvier 2000.

  • Lionel Levert, ministère de la Justice, Ottawa, le 25 janvier 2000.

  • Jean-Paul Fortin, ministère de la Justice, Ottawa, le 26 janvier 2000.

  • Paul Ollivier, Hull, le 26 janvier 2000.

  • Louis-Philippe Landry, Palais de Justice, Hull, le 28 janvier 2000.

  • Jacques Letellier, Complexe Guy-Favreau, Montréal, le 1er février 2000.

  • Jean-Claude Marcotte, ministère de la Justice, Ottawa, le 2 février 2000.

  • Jacques Ouellet, Complexe Guy-Favreau, Montréal, le 8 février 2000.

  • Rolland Boudreau, Complexe Guy-Favreau, Montréal, le 8 février 2000.

  • Paul Coderre, ministère de la Justice, Ottawa, le 9 février 2000.

  • Réjean Paul, par télécopieur, les 17 février et 9 mars 2000.

Rapports :

  • Bureau du Commissaire aux langues officielles, Direction des études spéciales. «  Étude spéciale : Ministère de la Justice », décembre 1976.

  • Canada, ministère de la Justice. Rapports annuels, 1982 à 1991.

  • Rapport de la Commission royale d’enquête sur l’organisation du gouvernement. Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1962-1963, 5 volumes.

Autres :

  • Annuaires municipaux d’Ottawa, 1868 à 1960.

  • Brochure «  Inauguration – L’administration centrale du ministère de la Justice », 16 novembre 1998.

  • Brochure «  Soirée du millénaire », ministère de la Justice, 9 décembre 1999.

  • Canada. Débats de la Chambre des communes, 1935, 1960 et 1968.

  • Canada, ministère de la Justice. L’harmonisation de la législation fédérale avec le droit civil québécois et le bijuridisme canadien : respect de la coexistence de deux traditions juridiques canadiennes. Ottawa, ministère de la Justice, 1999.

  • The Canadian Biographical Dictionary and Portrait Gallery of Eminent and Self-Made Men, Ontario Volume. Toronto, American Biographical Publishing Company, 1880.

  • The Canadian Who’s Who, 1955-57 et 1964-66.

  • The Citizen, 1912.

  • Forum des civilistes, 1999.

  • The Civil Service List of Canada, 1872 à 1918.

  • «  The Civil Service of Canada : A Special Issue of The Civilian  », Ottawa, 1914.

  • Documents fournis par le Bureau régional du Québec (BRQ).

  • Le Droit, 1918 et 1947.

  • « First Report of the Civil Service Commission, 1881 » (no 113), Documents de la session, vol. 14, no 10, 1880-1881, Ottawa, Maclean, Roger & Co., 1881.

  • Inter Pares, 1978 à 1999.

  • Milosevic, Yvonne et John Hodges, « The Criminal Law Branch  : Yesterday and Today » (ébauche). Ottawa, ministère de la Justice, 1999.

  • Le ministère de la Justice. Ottawa, gouvernement du Canada, 1er mai 1963.

  • Ministère de la Justice. Ottawa, Information Canada, 1972.

  • Morgan, Henry James, éd. The Canadian Men and Women of the Time : A Hand-book of Canadian Biography of Living Characters(2e éd.). Toronto, William Briggs, 1912.

  • Parker, C.W., éd. Who’s Who and Why, 1915-16. Toronto, International Press Limited, 1914.

  • « Tableau récapitulatif pour une présentation – Le ministère de la Justice du Canada : Revue historique  », avril 1999.

  • Who’s Who in Canada, 1966-68. Toronto, International Press Limited, 1964.

Sources secondaires

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  • Burnham, Wendy. La justice dans les années 1860. Ottawa, ministre des Approvisionnements et Services Canada, 1993.

  • Canada, ministère de la Justice. L’harmonisation de la législation fédérale avec le droit civil québécois et le bijuridisme canadien : recueil d’études. Ottawa, ministère de la Justice Canada, 1997..

  • Canada, ministère de la Justice. <http://canada.justice.gc.ca> et
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  • Lareau, Edmond. Histoire du droit canadien depuis les origines de la colonie jusqu’à nos jours. Montréal, A. Périard, 1888, 2 volumes.

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  • Morin, Michel. « Les grandes dates de l’histoire du droit québécois, 1790-1867 ». Actes de la XIII e Conférence des juristes d’État. Cowansville (Québec), Les éditions Yvon Blais, 1998, p. 293-301.

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  • Roy, Pierre-Georges. Les juges de la province de Québec. Québec, Rédempti Paradis, 1933.

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  • The 1997 Canadian Encyclopedia Plus. Toronto, McClelland & Stewart, 1996.

  • Waite, P. B. Canada 1874-1896 : Arduous Destiny. Toronto, Oxford University Press, 1971.

Melanie Brunet

Mélanie Brunet

Originaire de Hearst dans le Nord ontarien, Mélanie Brunet détient un baccalauréat en histoire de l'Université Laurentienne ainsi qu'une maîtrise en histoire de l'Université d'Ottawa. Ses recherches portent surtout sur les femmes et l'après-guerre au Canada. Dans le cadre de ses études doctorales à l'Université de Toronto, elle examine la formation professionnelle des avocates
en Ontario.

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