Centre des messages

Message de Bill Kroll, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion

Mise à jour no 37 – Se garder au chaud et en sécurité, le regard tourné vers l’avenir

Je souhaite vous tenir au courant de nouveaux renseignements importants pour les employés. Vous trouverez ci-dessous des mises à jour sur les conseils relatifs aux masques, aux locaux de tiers et aux déplacements, et à la déduction fiscale des frais de bureau à domicile, puis un rappel au sujet des courriels frauduleux et des campagnes de désinformation.

Comme nous gardons espoir que la situation s’améliorera à la grandeur du pays au cours des prochains mois en raison des campagnes de vaccination, je tiens à rappeler à chacun que la vigilance en matière de santé publique est essentielle au cours de cette période.

Masques

  • Nouveaux conseils : L’Agence de la santé publique du Canada a révisé ses conseils sur les matériaux, la structure et l’ajustement des masques. Pour se conformer à ces nouvelles spécifications, le ministère de la Justice a entrepris de commander de nouveaux masques réutilisables. Entre-temps, vous devez porter les masques jetables à trois couches qui sont à votre disposition dans les bureaux du Ministère. Si vous préférez porter un masque qui n’est pas fourni par le Ministère, vous devez vous assurer qu’il respecte les dernières directives en matière de santé.
  • Répondre aux besoins des employés : Le Ministère s’efforce de fournir des masques adaptés pour répondre aux besoins des employés ayant une limitation fonctionnelle. Adressez-vous à votre gestionnaire si vous avez besoin de mesures d’accommodement en milieu de travail.
  • Rappel – le port du masque est obligatoire en milieu de travail : N’oubliez pas que le port du masque est obligatoire en tout temps dans le milieu de travail, mais vous pouvez enlever votre masque lorsque vous êtes à votre poste de travail ou à votre bureau et qu’il n’y a personne d’autre à moins de deux mètres. Si vous participez à une audience judiciaire à distance, vous pouvez retirer votre masque seulement après vous être assuré que la distanciation physique est respectée et que les autres personnes portent le leur.

Locaux de tiers et déplacements

  • Rappel : Vous devriez éviter de vous rendre dans les locaux de tiers et d’effectuer des déplacements non essentiels. Vous devriez également, dans la mesure du possible, demander que les réunions, les entrevues, les interrogatoires ou les audiences soient tenus virtuellement. Vous avez des droits et des responsabilités lorsque vous travaillez dans des locaux de tiers. Veuillez consulter la fiche de conseils sur les mesures de prévention supplémentaires ou parler à votre gestionnaire si vous devez travailler dans des locaux appartenant à un tiers. De plus, vous devriez revoir la Directive sur les violations de protocole de santé et de sécurité devant un tribunal.
  • Renseignements sur les droits et responsabilités des employés : Tous les employés du gouvernement du Canada ont des droits et des responsabilités en matière de santé et de sécurité au travail, ce qui comprend le devoir de rapporter une exposition potentielle à la COVID-19. L’information est disponible pour les employés et les gestionnaires.

Déduction des frais de bureau à domicile

L’Agence du revenu du Canada (ARC) a publié récemment des lignes directrices et des critères d’admissibilité pour l’année d’imposition 2020 et des renseignements sur la déduction d’impôt que peuvent demander les employés qui travaillent à domicile en raison de la pandémie.

Si vous souhaitez demander la déduction de vos frais de bureau à domicile, vous avez deux options :

  1. Méthode à taux fixe temporaire
    • Cette méthode ne nécessite pas de formulaire T2200S. Les employés qui ont travaillé de la maison plus de 50 % du temps durant une période d’au moins quatre semaines consécutives en 2020 à cause de la pandémie de COVID-19 peuvent y avoir recours.
    • Pour les employés qui résidaient au Québec au 31 décembre 2020, la méthode à taux fixe ne nécessite pas le formulaire TP-64.3.
  2. Méthode détaillée modifiée
    • Cette méthode nécessite deux formulaires simplifiés de l’ARC :
    • Employés résidant au Québec au 31 décembre 2020 : Si vous choisissez la méthode détaillée modifiée pour demander la déduction des frais de bureau à domicile, vous devrez :
      • Remplir le formulaire TP-64.3 et le faire signer par votre gestionnaire détenant le pouvoir conféré en vertu de l’article 34, tel qu’il est indiqué ci-dessus pour le formulaire T2200S. Le formulaire TP-64.3 nécessite un numéro d’identification attribué au ministère de la Justice : 1008135661 TQ 0001. Veuillez noter que les résidents du Québec n’auront pas à fournir les formulaires de l’ARC à Revenu Québec.
      • Les résidents du Québec peuvent trouver plus d’information ici.

Veuillez lire attentivement les lignes directrices pour comprendre votre admissibilité au remboursement des frais de bureau à domicile. Si vous avez des questions, veuillez consulter le site Web de l’ARC ou le site Web de Revenu Québec, ou encore la Ligne des demandes de renseignements sur l’impôt des particuliers de l’ARC ou Revenu Québec.

Courriels frauduleux et désinformation

Méfiez-vous des courriels frauduleux. Malheureusement, des personnes sans scrupules saisissent parfois l’occasion de profiter des autres. Par exemple, certaines proposent la vente de vaccins. Évitez la désinformation et consultez des renseignements crédibles sur la Maladie à coronavirus (COVID-19) : Prévention et risques.

Pour conclure sur une note d’espoir, il me plaît grandement de voir plus de soleil en après-midi alors que le premier jour du printemps approche et que je sais que la météo sera plus clémente bientôt. Je pense que nous avons tous besoin d’un peu d’espoir, et parfois nous avons besoin de soutien. N’hésitez pas à chercher de l’aide au besoin, suivez les lignes directrices en matière de santé publique et prenez soin de vous.