Explorer les systèmes de justice autochtone au Canada et à travers le monde

Introduction

En mai 2019, le ministère de la Justice du Canada a organisé une conférence sur les systèmes de justice autochtone afin de créer un espace propice au dialogue et à l’établissement de relations. Cette conférence a réuni plus de 150 experts des collectivités, des gouvernements et du milieu universitaire de partout au Canada et du monde entier, chacun ayant une expertise dans les systèmes de justice autochtone ainsi qu’une passion pour ceux-ci. Ces dirigeants y sont venus pour en apprendre davantage sur divers sujets et en discuter :

  • les systèmes de justice autochtone qui connaissent un grand succès au Canada et à l’échelle internationale;
  • les défis que les collectivités doivent relever dans la mise en œuvre des systèmes de justice autochtone;
  • les solutions novatrices qui sont mises à l’essai pour mettre en œuvre et soutenir les systèmes de justice autochtone.

Pour favoriser ce dialogue, la conférence s’est appuyée sur sept groupes d’experts qui ont mis en lumière des domaines précis ayant une incidence sur les systèmes de justice autochtone :

  • Groupe d’experts no 1 : Reconnaître et revitaliser les lois autochtones
  • Groupe d’experts no 2 : Application des lois autochtones au Canada : défis et possibilités
  • Groupe d’experts no 3 : Tribunaux autochtones au Canada : expérience et leçons tirées
  • Groupe d’experts no 4 : Tribunaux tribaux aux États-Unis d’Amérique
  • Groupe d’experts no 5 : Expérience internationale à l’égard des tribunaux autochtones
  • Groupe d’experts no 6 : Interaction entre les systèmes juridiques autochtones et non autochtones
  • Groupe d’experts no 7 : Application des lois autochtones et leur traitement judiciaire : la voie à suivre

Pour encourager un dialogue constructif et l’établissement de relations, chaque journée s’est terminée par des dialogues entre les participants, au cours desquels de petits groupes se sont formés pour tenir des conversations approfondies. Les groupes présentaient ensuite un résumé de leur dialogue à la conférence plénière.

La conférence était animée par Carlie Chase, présidente de Nawaska Consulting, ancienne directrice des Partenariats à Réconciliation Canada, et directrice générale de la Fondation autochtone de l’espoir. Carlie fait partie de la Nation Secwepemc de la Colombie-Britannique. Elle a été secondée par Guy Freedman, président du First Peoples Group, qui est un Métis de Flin Flon, au Manitoba.

Trois aînées, Barbara Dumont-Hill de la Première Nation Kitigan Zibi Anishinabeg, Sally Webster, inuite, et Lois McCallum, métisse, ont ouvert et fermé la conférence, ce qui a créé une ambiance de respect et aidé les participants à partir de bonnes intentions pour la conférence, tout en comprenant qu’il y a fort à faire.

[Traduction] « Le système de justice a été injuste. Certainement, pour des gens comme moi, et je sais que vous êtes nombreux comme moi. Mais nous devons créer un avenir meilleur pour nos enfants, nos petits-enfants. »

- Barbara Dumont-Hill

Pour témoigner de l’engagement du ministère de la Justice à soutenir les systèmes de justice autochtone, Nathalie Drouin, sous-ministre de la Justice et sous-procureure générale du Canada, a parlé aux participants de l’engagement commun à faire progresser la réconciliation au Canada et des diverses mesures que le gouvernement du Canada a prises, y compris l’appui à la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, la publication des Principes régissant la relation du gouvernement du Canada avec les peuples autochtones ainsi que le travail de mise en œuvre des appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation du Canada.

[Traduction] « La voie vers cet avenir prometteur ne peut vraiment devenir réalité que par l’autodétermination. Notre objectif est de veiller à ce que les conditions permettant aux peuples autochtones de montrer la voie soient réunies.

Nous savons que pour réaliser de véritables progrès, il faut adopter une approche pangouvernementale à l’égard de cet objectif commun. Cette approche doit aussi passer par l’élaboration conjointe de nouvelles politiques et démarches avec les peuples autochtones qui reconnaissent les droits distincts des Premières Nations, des Inuits et des Métis ».

- Nathalie Drouin, sous-ministre de la Justice et sous-procureure générale du Canada

Ces points de vue ont été repris à la fin de la deuxième journée par Arif Virani, secrétaire parlementaire du ministre de la Justice et procureur général du Canada et de la ministre des Institutions démocratiques, qui a parlé de son expérience en tant qu’immigrant ougandais asiatique et de son travail à titre d’avocat plaidant en droit constitutionnel. Ces expériences lui ont appris ce que le Canada fait bien et ce qu’il reste encore à faire. Il a souligné la nécessité d’entendre le point de vue des communautés autochtones sur le droit autochtone et de créer un espace pour discuter de la façon dont les traditions juridiques peuvent coexister dans le cadre constitutionnel du Canada.

La conférence a eu lieu au Musée canadien de l’histoire en territoire algonquin. Les aînés, les organisateurs, les animateurs et les participants reconnaissent la collaboration des peuples algonquins à l’intendance continue du territoire et ils en sont reconnaissants.

Le présent document est un résumé de ce que nous avons entendu.

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