Élargir nos horizons : Redéfinir l'accès à la justice au Canada

Introduction

Le 31 mars 2000, le ministère de la Justice du Canada a tenu un colloque d’une journée sur l’accès à la justice. Le colloque avait pour but d’explorer la notion d’accès à la justice en dépassant ses frontières traditionnelles. Les participants étaient invités à revoir les points de vue traditionnels et à explorer les défis qu’il faudra relever dans l’avenir pour faire en sorte que les Canadiens aient accès à la justice dans un environnement de plus en plus complexe et exigeant.

Pendant cette journée au cours de laquelle des théoriciens et des praticiens de renommée ont eu des échanges extraordinaires, le ministère a pris le pouls de la communauté juridique au regard de la situation de l’accès à la justice au Canada. Plus de 100 personnes de divers domaines venant de toutes les régions du Canada – juges, avocats, spécialistes des politiques, fonctionnaires, universitaires et représentants des collectivités, des Autochtones, des minorités visibles et des personnes handicapées – ont participé au colloque. Pour que les participants puissent débattre d’une variété de questions avec le plus de personnes possible, chaque participant s’est vu assigner une place à une table différente – il y en avait 12 – lors de la séance de la matinée et de celle de l’après-midi. Les participants étaient libres de s’inscrire à l’un des quatre ateliers qui se sont tenus simultanément. Une entreprise professionnelle d’organisation de conférences, Lise Pigeon and Associates, a animé le colloque. (L’ordre du jour et la liste des participants figurent à l’appendice A.)

Pendant toute la journée, les participants ont discuté de différentes questions relatives à la situation de l’accès à la justice au Canada. Ils ont pu entendre un grand nombre de théoriciens de premier plan provenant du système de justice ou d’autres secteurs de l’activité humaine. Le principal message transmis par ces théoriciens n’était pas tellement que le système de justice – civile ou pénale, mais particulièrement le système de justice pénale – ne fonctionne pas bien; tous s’entendaient l à-dessus. Le message réellement surprenant qui est ressorti clairement de cette « conversation extraordinaire » était l’immense désir de changement des chefs de file de l’intérieur comme de l’extérieur du système de justice.

Le présent rapport a pour but de résumer les discussions tenues lors du colloque et, du même coup, de cerner les points clés qui sont ressortis des exposés et des discussions. Il se termine par une brève discussion de sept thèmes qui peuvent orienter les efforts menant à la création d’un système de justice plus accessible.