Explorer les systèmes de justice autochtone au Canada et à travers le monde

Dialogue des participants

Pour la dernière séance de chaque journée, les participants ont été divisés en petits groupes pour discuter des sujets abordés par les groupes d’experts. Ils ont ensuite présenté les points saillants de leurs discussions à la conférence plénière. Les commentaires des représentants sont présentés ici, et organisés par thème.

Respecter les approches autochtones en matière de justice

Les Autochtones savent qui ils sont. Ils agiront à leur façon et selon leur propre échéancier. Certaines collectivités trouvent difficile de définir la justice et les systèmes de justice. C’est un parcours de deuil, de chagrin, de perte, de frustration, mais aussi de courage, d’apprentissage et d’espoir.

[Traduction] « Il est plus facile d’élever des enfants forts que de réparer des hommes brisés. Â»

- Ian MacKay, Nation crie de Red Earth

Les participants ont souligné que les systèmes de justice autochtone étaient en place avant l’arrivée des Européens. La guérison, les relations, le lien à la terre et les lois naturelles ont tous enseigné le droit. La justice réparatrice n’est pas un nouveau concept. La famille et la collectivité avaient des moyens de composer avec une personne qui s’extériorisait et avait de mauvais comportements et de rétablir son équilibre. Les participants ont indiqué sans équivoque que la reconnaissance n’est pas quelque chose que le Canada a le pouvoir de donner.

Des différences claires sont ressorties entre les systèmes autochtones et les systèmes traditionnels : les systèmes autochtones s’investissent dans l’ensemble de la personne, la pensée, le corps et l’esprit. Les participants ont dit qu’il arriverait un temps où il n’y aurait pas de prison. Les délinquants seraient amenés sur le territoire pour recevoir des services de counseling et de thérapie auprès des aînés et pour renouer avec eux. Le Canada pourrait économiser beaucoup d’argent en laissant les collectivités travailler avec leurs propres citoyens. Un changement d’orientation est nécessaire et il faut s’écarter de la punition; la justice doit être comprise comme une manière de vivre et d’être.

Les participants ont établi une distinction entre l’intégration des lois autochtones au système traditionnel, d’une part, et l’élaboration et la coordination des systèmes de justice de groupes distincts, d’autre part. Il n’est pas possible d’engouffrer la justice autochtone dans d’autres systèmes; il doit y avoir un respect mutuel. Il est important de commencer par la vision du groupe autochtone, où nous en sommes maintenant et où nous nous dirigeons à l’avenir. Nous devons nous montrer ouverts à ce qu’il y ait de multiples voies à suivre et outils à utiliser. Nous ne pouvons pas imposer d’approche universelle. 1. Respect

Redéfinir les relations

La consultation des collectivités est importante pour la légitimité des lois, mais il est difficile de parler de lois lorsque les besoins fondamentaux, comme la nourriture, le logement et l’eau, ne sont pas pris en charge. Lorsqu’il y a un déséquilibre de pouvoirs, la réconciliation est-elle possible?

Il doit y avoir un débat sur ce à quoi ressemblerait les lois autochtones au Canada et comment elles seraient appliquées. Tout au long de ce débat, il faut croire que les nations autochtones sont en mesure de gouverner et faire confiance à leur capacité de ce faire.

Certains participants ont soulevé des questions sur l’interaction des systèmes juridiques. Par exemple, lorsqu’il y a des contestations de compétence, la Cour suprême du Canada a-t-elle le dernier mot sur tous les groupes?

Les participants ont souligné que le droit civil et la common law existent déjà tous deux au Canada, alors pourquoi ne pourrions-nous pas faire de même avec les lois autochtones? Un système mixte pourrait être mis en place dans le cadre duquel les collectivités auraient leur propre système de justice communautaire. Les membres de la collectivité veulent s’éloigner d’un modèle de pouvoir délégué. Il y a une voie parallèle qui respecte le wampum à deux rangs. Nous devons peaufiner cette chaîne et travailler sur les relations. Les rapports de gouvernement à gouvernement comprennent non seulement ceux entre le Canada et les Autochtones, mais également ceux entre les Autochtones eux-mêmes.

Les participants ont souligné le besoin de faire preuve de patience. Nous ne pouvons pas espérer nous connaître tout de suite, mais nous pouvons apprendre à nous connaître et à nous respecter. Il a été reconnu que le Canada doit être une société pluraliste sur le plan juridique. Nous devons travailler ensemble. Nos enfants seront ici sur cette terre et nous voulons exprimer le respect, l’honneur et l’amour. Certaines collectivités auront des objectifs différents qui doivent être respectés. Nous sommes censés être sur un chemin d’égal à égal. C’est une question d’éducation et de respect. 2. Redéfinir

Repenser

De nombreux participants ont parlé de la nécessité d’apprendre des aînés. Ils ont également parlé de la nécessité pour tout le monde d’apprendre les lois autochtones et de les transmettre. Les peuples autochtones doivent également reconnaître ces lois traditionnelles à titre de lois qui peuvent être appliquées. Le droit peut être revitalisé en nous sensibilisant à la terre et au lien avec notre peuple; cela fait partie de l’engagement du Créateur à prendre soin de la terre.

Les participants ont soulevé l’apprentissage des langues autochtones afin de tirer des enseignements des histoires traditionnelles racontées par les aînés. Ces légendes sont en réalité des modes de vie qui enseignent comment vivre et respecter les animaux et les conséquences de ne pas vivre correctement. Certaines collectivités ont fait de la langue une priorité en mettant sur pied des comités linguistiques et en promulguant leurs propres lois linguistiques. Les fruits de ces travaux sont visibles chez les enfants qui parlent maintenant les langues autochtones, chantent leurs chansons et dansent.

Certains participants ont souligné la nécessité que tous les Canadiens soient sensibilisés aux lois autochtones, en particulier ceux qui travaillent dans les collectivités et collaborent avec celles-ci et qui souhaitent appliquer et faire respecter les lois autochtones. Certains participants non autochtones ont reconnu qu’ils devaient être disposés à repenser leur éducation et à séparer la peur de l’inconnu de l’idée de créer un espace de dialogue grâce à la légitimité de la vision autochtone.

Les différences de pensée entre les systèmes autochtones et les systèmes européens ont été soulignées, la pensée européenne étant linéaire et cloisonnée, tandis que le raisonnement autochtone est holistique et traite de la pensée, du corps et de l’esprit ensemble. Cette différence a causé des problèmes systémiques. Les cloisonnements doivent être démantelés et la justice doit être reconnue comme étant holistique, comme étant intégrée à tout. 3. Repenser

Ressources

Les peuples autochtones ont besoin de financement pour prendre soin de leur peuple. Ils ont aussi quelque chose à partager, ils veulent collaborer. De nombreux membres de la communauté ont expliqué comment ils font beaucoup avec très peu de ressources – eux-mêmes sont pleins de ressources! Il s’agit aussi des gens, pas seulement de l’argent. Les participants ont cerné le partage entre les collectivités comme étant un principe profondément ancré et la pollinisation croisée comme un élément clé du succès de l’application de la loi.

Le ressourcement est un problème multiterritorial. Même si les économies de coûts que réaliseraient d’autres administrations devraient être un incitatif, les collectivités autochtones essaient encore de négocier davantage de ressources pour mettre en Å“uvre l’application de la loi. Tous ces aspects sont nécessaires pour qu’un système de justice fonctionne.

[Traduction] « Ce symposium démontre notre volonté collective de participer à des échanges ouverts et honnêtes entre les dirigeants autochtones, les experts et les universitaires, les provinces et les territoires et le gouvernement du Canada afin de discuter du travail qui reste à faire pour reconstruire les systèmes de justice autochtone.

Cette discussion ne représente qu’une partie des discussions plus vastes et en cours sur la reconstruction des nations, mais elle est bien sûr un élément clé de ces discussions, car l’administration de la justice est un élément central de l’autodétermination et de la gouvernance Â».

- Arif Virani, secrétaire parlementaire du ministre de la Justice et procureur général du Canada et de la ministre des Institutions démocratiques 4. Ressources