Comprendre la violence familiale et les agressions sexuelles dans les territoires, les Premières Nations, les Métis et les Inuits

Remerciements

Bien que ce rapport soit bref, il a été préparé grâce à l’aide de plusieurs personnes.

J’aimerais remercier les procureurs de la Couronne et les directeurs au Service des poursuites pénales du Canada (SPPC) qui ont amorcé et facilité la recherche sur les taux élevés de violence familiale et d’agressions sexuelles dans les territoires. Richard Meredith, directeur, SPPC, dans le territoire du Yukon, et Diane Sylvain, directrice, SPPC, dans les Territoires du Nord-Ouest, ont joué un rôle essentiel danns les travaux. Je remercie également Bonnie Tulloch, directrice, et Judy Chan, chef des poursuites, toutes deux du SPPC, dans le territoire du Nunavut, de leur appui indéfectible et d’avoir facilité la collecte de données.

Je remercie également Manon Harvey qui a élaboré le questionnaire d’examen des dossiers et formé l’équipe de collecte de données.

Un grand merci à Jeff Latimer et à Paul Verbrugge de leur générosité et de leur expertise en SAS.

Je remercie tous ceux qui ont prêté main forte à la collecte des données dans les territoires et à l’introduction des données. Merci à Janet Graham, Odette Charette, Jo-Anne Chrétien, André Solecki et Sidekat Fashola.

Enfin, je remercie Charlotte Mercier de sa minutie et d’avoir guider si attentivement le processus de publication du rapport.

Résumé

Une étude sur la violence familiale et les agressions sexuelles perpétrées dans les territoires a été effectuée à l’aide des dossiers des procureurs de la Couronne pour la période allant du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2004. Cette étude examine la relation entre le délinquant et son histoire personnelle en tant que victime d’abus avec violence, dans le cadre élaboré grâce aux travaux de la Commission royale sur les peuples autochtones (CRPA, 1996 et 2002) et à d’autres études subséquentes réalisées à partir des constatations de la CRPA. Ces constatations fournissent des preuves d’une relation entre l’infraction et les antécédents de mauvais traitements subis par le délinquant. Ce rapport donne également des détails sur la violence familiale et les agressions sexuelles commises. Il comprend des données sur l’infraction la plus grave, la décision et la peine imposée  pour les agressions sexuelles, ainsi que des données sur les infractions de violence familiale. On y trouve également des données sur les victimes de ces infractions, leurs blessures, et leurs déclarations. Une des plus importantes constatations a été le fait qu’un nombre élevé des individus accusés de violence familiale et d’agression sexuelle avaient eux-mêmes été maltraités d’au moins une façon. D’après les données présentées ici, environ les trois quarts (77 %) des individus accusés d’une infraction de violence familiale avaient été victimes d’au moins une forme d’abus; il en est de même pour plus des deux tiers (66 %) de ceux qui ont été accusés d’une infraction d’agression sexuelle.