Remerciements

Nous sommes reconnaissantes aux utilisateurs du Tribunal de la sécurité sociale (TSS) qui nous ont fait part de leurs expériences. Merci d’avoir bien voulu nous parler, nous confier vos histoires et nous faire part de vos expériences au profit de l’étude visant à améliorer les systèmes de justice administrative. Nous souhaitons également remercier les accompagnateurs que nous avons interrogés ainsi que les responsables du gouvernement qui ont été interrogés et qui ont fourni des renseignements documentaires.

Nous remercions le TSS, et en particulier son président, Paul Aterman, pour l’intérêt qu’ils ont porté à la réalisation de cette étude évaluative et pour l’esprit d’ouverture et de coopération dont ils ont fait preuve. Nous sommes également reconnaissants aux membres du Service canadien d’appui aux tribunaux administratifs et à l’équipe d’évaluation du Secrétariat du Tribunal de la sécurité sociale du Canada, dirigée par Glenn Ng, pour leur aide remarquable au recrutement.

Merci à nos assistantes de recherche, étudiantes de l’Université Laval et de la Faculté de droit de l’Université de Windsor : Marianne Vigneault, Lucia Chiara Limanni et Samantha Rouble, qui ont formé l’équipe de recherche immédiate, ainsi que Dalal Hijjh et Nadia Shivratan, de la Faculté de droit de l’Université de Windsor, qui ont fait partie de l’équipe élargie.

Enfin, nous sommes reconnaissantes du généreux soutien du ministère de la Justice du Canada, du projet Droit, Invalidité et Changement social (Faculté de droit de l’Université de Windsor) et du Centre d’analyse des politiques publiques de l’Université Laval.

Les opinions exprimées dans le présent document sont celles des auteures uniquement.


Ce rapport est un résumé d’un plus long rapport intitulé l’Examen du service d’accompagnement du Tribunal de la sécurité sociale : Accès à la justice administrative pour les communautés marginalisées, publié sur le site Web de l'Université de Windsor à https://scholar.uwindsor.ca/lawpub/134/