Initiative de lutte contre la violence familiale évaluation

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ANNEXE A: Instruments de collecte de données

Guide d’interview des représentants de programme du ministère de la Justice

Bonjour/bonsoir. Je m’appelle et je téléphone au nom de X Company, bureau d’experts-conseils en gestion. Nous procédons à une évaluation du rôle des intervenants dans le cadre de l’Initiative de lutte contre la violence familiale (ILVF) pour le compte du ministère de la Justice. Ainsi, nous effectuons des interviews auprès des participants de ce ministère. Avez-vous le temps maintenant de répondre à nos questions? Les renseignements que nous allons recueillir sont confidentiels et ne figureront que dans un rapport sommaire avec les réponses des autres représentants interviewés.

COORDONNÉES

• Nom
• Poste
• Numéro de téléphone
• Région

A. ACTIVITÉS ET PERTINENCE

• 1. Chaque année, Justice Canada reçoit une somme de 1,13 million dans le cadre de l’Initiative de lutte contre la violence familiale pour entreprendre un certain nombre d’activités. À quelle(s) activité(s) participez-vous le plus? (Cocher en regard de tous les éléments de réponse retenus)
  • Élaboration de la politique juridique et réforme du droit (examen, élaboration et réforme des lois et des politiques en droit pénal et en droit civil)
  • Recherche en politique juridique (travaux de recherche en vue de l’élaboration de lois et de politiques de lutte à la violence familiale)
  • Coordination stratégique et établissement de partenariats (réunions et autres activités avec les intervenants)
  • Financement de projets pilotes (projets communautaires de lutte à la violence familiale)
  • Éducation et information juridiques du public sur les questions de violence familiale
  • Autre (________)
  • 1a. (en cas de participation à l’élaboration de la politique juridique) Dans ses travaux d’élaboration de la politique juridique de lutte à la violence familiale, le Ministère vise avant tout à examiner et à renforcer avec ses homologues des provinces et des territoires et ses partenaires fédéraux les mesures judiciaires à opposer à cette violence.
    1. Comment cette activité a-t-elle été entreprise?
    2. Dans quels secteurs l’élaboration de la politique juridique a‑t‑elle particulièrement aidé à renforcer les mesures judiciaires de lutte à la violence familiale? (citer des exemples)
    3. Quelles nouvelles améliorations devrait-on apporter pour renforcer les mesures judiciaires?
  • 1b. (en cas de participation à l’élaboration de la politique juridique) Au Canada, le gouvernement fédéral est habilité par la Constitution à adopter des lois dans le droit et la procédure en matière pénale. Ce sont toutefois les provinces qui se chargent des poursuites pour la plupart des infractions au Code criminel, mais Justice Canada le fait pour les infractions à toutes les autres lois fédérales, notamment en matière de drogue. Dans les territoires, le Ministère intente toutes les poursuites pénales, même celles qui relèvent du Code criminel.
    1. Dans quels secteurs la législation fédérale et provinciale-territoriale a‑t‑elle particulièrement aidé à prendre en charge les questions de violence familiale et les besoins des Canadiens?
    2. Qu’a‑t‑on apporté comme changements (au Code criminel, par exemple) qui aient amélioré les mesures judiciaires de lutte à la violence familiale? Comment le volet ministériel de l’ILVF a-t‑il contribué à ces changements?
    3. Quelles nouvelles améliorations devra‑t‑on apporter à la législation fédérale et provinciale-territoriale pour renforcer les mesures judiciaires?
  • 1c. (en cas de participation à la coordination stratégique et à l’établissement de partenariats) Les autorités fédérales, provinciales et territoriales assument ensemble la responsabilité du droit pénal et de l’administration de la justice. Ainsi, Justice Canada collabore étroitement avec ses partenaires provinciaux et territoriaux à la conception et à l’application de réformes des lois et politiques pénales et de pratiques exemplaires dans les mesures judiciaires de lutte à la violence familiale.
    1. Quels événements ou activités ont particulièrement aidé à soutenir l’exercice de cette responsabilité commune?
    2. Quelle incidence ces événements et activités ont-ils eue (quelles ont été les questions soulevées, les leçons apprises, les avancées, etc.)?
    3. Quels sont les plans visant à poursuivre sur cette lancée?  Quelles sont les prochaines étapes?
  • 1d. (en cas de participation à la recherche) Le ministère de la Justice s’occupe activement de fournir des services de recherche et de statistique en sciences sociales aux fins de l’Initiative de lutte contre la violence familiale.
    1. Quels travaux de recherche ont particulièrement aidé à mieux faire comprendre les questions de violence familiale et dans quels secteurs?
    2. Quels travaux de recherche ont particulièrement aidé à mieux faire connaître les mesures efficaces de prévention et de réduction de la violence familiale et dans quels secteurs?
    3. En quoi les travaux de recherche et les connaissances ainsi acquises ont-ils aidé à éclairer la démarche d’analyse, d’élaboration et d’adoption de politiques?
  • 1e. (en cas de participation au financement de projets pilotes et à des activités de vulgarisation juridique) L’ILVF est une initiative spéciale relevant du Fonds juridique de partenariats et d’innovationet soutenant la conception, la réalisation, l’expérimentation et l’évaluation de modèles, de stratégies et d’outils.
    1. Quels projets pilotes ou activités ont particulièrement aidé à améliorer les mesures judiciaires de lutte à la violence familiale et dans quels secteurs?
    2. Quels projets pilotes ou activités ont particulièrement aidé à mieux sensibiliser la population aux questions de violence familiale et à l’amener à s’engager dans ce domaine? Dans quels secteurs?
    3. Quels aspects des projets pilotes et des activités de vulgarisation juridique ont donné de bons résultats et lesquels se doit-on d’améliorer?

• 2. Ensemble, ces activités peuvent produire des effets divers. À une échelle de 1 à 5 où 1, 3 et 5 désignent respectivement une incidence nulle, passable et importante, indiquez le degré d’incidence que, à votre avis, le volet ministériel de l’ILVF a eu jusqu’à présent :

  Évaluation

  1. Renforcement de la capacité du système de justice à lutter contre la violence familiale

     • 1. Incidence nulle
     • 2. 
     • 3. Incidence passable
     • 4. 
     • 5. Incidence importante
     • S.O.

     (si le résultat est 3 ou plus) Que présenteriez-vous comme exemples bien précis de secteurs où le volet ministériel de l’ILVF a rendu le système de justice plus capable de lutter contre la violence familiale?

  2. Amélioration de la disponibilité et de l’accessibilité, pour l’ensemble de la population et les spécialistes, du matériel d’information et de sensibilisation sur la violence familiale

     • 1. Incidence nulle
     • 2. 
     • 3. Incidence passable
     • 4. 
     • 5. Incidence importante
     • S.O.

     (si le résultat est 3 ou plus) Que présenteriez-vous comme exemples bien précis de secteurs où le volet ministériel de l’ILVF a amélioré la disponibilité et l’accessibilité du matériel d’éducation juridique des citoyens et des professionnels?

  3. Amélioration de la capacité des intervenants et des collectivités à répondre aux besoins des gens touchés par la violence familiale

     • 1. Incidence nulle
     • 2. 
     • 3. Incidence passable
     • 4. 
     • 5. Incidence importante
     • S.O.

     (si le résultat est 3 ou plus) Que présenteriez-vous comme exemples bien précis de secteurs où le volet ministériel de l’ILVF a rendu les intervenants et les collectivités plus capables de répondre aux besoins des gens touchés par la violence familiale?

  4. Amélioration de la sensibilisation et de la compréhension du public quant à la violence familiale et au système de justice

     • 1. Incidence nulle
     • 2. 
     • 3. Incidence passable
     • 4. 
     • 5. Incidence importante
     • S.O.

     (si le résultat est 3 ou plus) Que présenteriez-vous comme exemples bien précis de secteurs où le volet ministériel de l’ILVF a amélioré la sensibilisation et la compréhension du public quant à la violence familiale et au système de justice?

  5. Amélioration de la sensibilisation, de la compréhension et des compétences des professionnels dans la lutte à la violence familiale

     • 1. Incidence nulle
     • 2. 
     • 3. Incidence passable
     • 4. 
     • 5. Incidence importante
     • S.O.

     (si le résultat est 3 ou plus) Que présenteriez-vous comme exemples bien précis de secteurs où le volet ministériel de l’ILVF a amélioré la sensibilisation, la compréhension et les compétences des professionnels dans la lutte à la violence familiale?

  6. Amélioration de la capacité du système de justice à répondre aux besoins de lutte à la violence familiale?

     • 1. Incidence nulle
     • 2. 
     • 3. Incidence passable
     • 4. 
     • 5. Incidence importante
     • S.O.

     (si le résultat est 3 ou plus) Que présenteriez-vous comme exemples bien précis de secteurs où le volet ministériel de l’ILVF a rendu le système de justice plus capable de répondre aux besoins de lutte à la violence familiale?

  7. Contribution aux progrès du Canada dans ses mesures de réduction de la violence familiale

     • 1. Incidence nulle
     • 2. 
     • 3. Incidence passable
     • 4. 
     • 5. Incidence importante
     • S.O.

       (si le résultat est 3 ou plus) Que présenteriez-vous comme exemples bien précis de secteurs où le volet ministériel de l’ILVF a contribué aux progrès du Canada dans ses mesures de réduction de la violence familiale?

• 3. Quels autres effets, positifs ou négatifs, ont été produits par les activités du volet ministériel de l’ILVF?

• 4. Quels facteurs importants ont contribué au succès de l’Initiative?

• 5. Quels seraient certains des facteurs ou des difficultés susceptibles d’avoir nui au succès jusqu’ici?

• 6. Quelles seraient vos recommandations pour que le volet ministériel de l’ILVF ait plus de succès dans l’obtention des résultats recherchés?

B. PERTINENCE

J’aimerais maintenant vous interroger sur la nécessité de l’Initiative et les besoins des gens touchés par la violence familiale.

• 1. À une échelle de 1 à 5 où 1, 3 et 5 désignent respectivement une incidence nulle, passable et importante, dans quelle mesure a­t­on besoin, à votre avis, de ce type d’initiative du ministère de la Justice?

  1. Besoin nul
  2.  
  3. Besoin passable
  4.  
  5. Besoin important
  • 1a. À quels besoins le volet ministériel de l’ILVF est-il conçu pour répondre?

• 2. Diriez-vous que le besoin qui s’attache aux activités du volet ministériel de l’ILVF a augmenté, est demeuré le même ou a diminué au cours des 10 dernières années?

  • A augmenté
  • Est demeuré le même
  • A diminué
  • Autre élément de réponse
  • Ne sait pas
  • 2.a (si on a observé un changement) Quels facteurs ont-ils contribué à cette évolution? (citer des exemples)

C. CONCORDANCE AVEC LES PRIORITÉS ET LES RÔLES DU GOUVERNEMENT

L’Initiative de lutte contre la violence familiale (ILVF) constitue un engagement permanent du gouvernement fédéral à l’égard d’un problème persistant de la société. L’ILVF a pour objectif à long terme de réduire la violence familiale au Canada. Pour le stade en cours de cette initiative fédérale, les objectifs sont les suivants :

• sensibiliser le public aux facteurs de risque de violence familiale et à la nécessité d’un engagement du public pour s’y attaquer;
• renforcer le système de justice pénale, le réseau de logements et le système de santé en conséquence;
• appuyer les efforts de collecte de données, de recherche et d’évaluation visant à déterminer les interventions efficaces.

Dans sa contribution à la réalisation des objectifs pangouvernementaux de l’ILVF, Justice Canada étudie et réforme les lois et les politiques pénales, finance des projets communautaires de lutte à la violence familiale et soutient des activités de vulgarisation juridique portant sur les questions de violence en milieu familial.

• 1. Dans ses objectifs, le volet ministériel de l’ILVF s’accorde-t-il avec ce qui suit?

  • 1a. Résultats stratégiques recherchés par le ministère de la Justice du Canada
    • Oui
    • Assez
    • Non
    • Ne sait pas au juste
  • 1b. De quelle manière y a-t-il accord ou non?
    • Oui
    • Assez
    • Non
    • Ne sait pas au juste

    De quelle manière y a­t­il accord ou non?

  • 1c. Y a-t-il des documents en particulier que vous nous recommanderiez d’examiner en ce qui concerne les priorités ministérielles et/ou pangouvernementales qui concernent l’ILVF?
    • Oui
    • Non
    • Ne sait pas au juste
  • 1d. (si oui) Quels sont ces documents?

• 2. Le rôle que joue le Ministère dans l’ILVF s’harmonise-t-il avec les tâches et responsabilités du gouvernement fédéral dans la lutte à la violence familiale?

  • Oui
  • Non
  • Ne sait pas au juste
  • 2a. De quelle manière y a-t-il harmonisation ou non?

• 3. J’aimerais maintenant vous poser des questions sur les partenariats dans le cadre de l’ILVF pangouvernementale. Comment voyez-vous le rôle du ministère de la Justice dans l’ILVF d’ensemble par rapport au rôle des autres partenaires fédéraux?

  • 3a. En second lieu, le ministère de la Justice du Canada demeure-t-il utile comme partenaire avec son programme dans l’ILVF pangouvernementale?
    • Oui
    • Assez
    • Non
    • Ne sait pas
  • 3b. Pourquoi?

D. EFFICIENCE ET ÉCONOMIE

J’aimerais maintenant vous poser plusieurs questions sur les aspects liés du rapport efficience-coût et de l’économie.

• 1. Quand on parle d’efficacité par rapport au coût, on s’attache au rapport entre les produits et les coûts de l’Initiative (un programme gagnera en efficience s’il est capable de réaliser de meilleurs produits avec les mêmes apports ou des apports réduits). À une échelle de 1 à 5 où 1, 3 et 5 désignent respectivement une efficience nulle, passable et importante, quel a été, à votre avis, le degré d’efficience par rapport au coût du volet ministériel de l’ILVF?

  • 1. Efficience nulle
  • 2. 
  • 3. Efficience passable
  • 4. 
  • 5. Efficience importante
  • S.O.
  • 1a. On dit d’un programme qu’il est économique si ses coûts sont proches du minimum requis pour l’obtention des résultats attendus. À une échelle de 1 à 5 où 1, 3 et 5 désignent respectivement une économie nulle, passable et importante, quel est, à votre avis, le degré d’économie de l’ILVF?
    • 1. Économie nulle
    • 2. 
    • 3. Économie passable
    • 4. 
    • 5. Économie importante
    • S.O.
  • 1b. À quels égards l’Initiative se révèle-t-elle particulièrement économique ou efficiente par rapport au coût?
  • 1c. À quels égards l’Initiative laisse-t-elle particulièrement à désirer dans son rapport efficience-coût ou son économie?

• 2. Comment pourrait-on améliorer le rapport efficience-coût ou l’économie du volet ministériel de l’ILVF?

E. CONCEPTION ET MISE EN ŒUVRE

• 1. Nous avons formulé une suite d’énoncés portant sur la conception et la réalisation du volet ministériel de l’ILVF. Nous aimerions que, pour chacun de ces énoncés, vous nous disiez si vous êtes fortement ou quelque peu d’accord ou en désaccord ou encore ni d’accord ni en désaccord :

  Veuillez nous indiquer si vous êtes fortement ou quelque peu d’accord ou en désaccord ou encore ni d’accord ni en désaccord avec ce qui suit :

  1. Le volet ministériel de l’ILVF a été réalisé (activités) comme prévu (depuis 2004).

     • Fortement d’accord
     • D’accord
     • Ni d’accord ni en désaccord
     • Quelque peu en désaccord
     • Fortement en désaccord

     (si on est moins que fortement d’accord) Quels changements ou modifications ont-ils eu lieu et quelle en a été l’incidence?

  2. Les activités ont été entreprises et les produits (conseils sur les politiques et les lois, recherche sur les politiques, rapports, projets de loi ou de règlement sur la violence familiale, réunions et conférences avec les intervenants, projets financés, vulgarisation juridique) ont été réalisés comme prévu.

     • Fortement d’accord
     • D’accord
     • Ni d’accord ni en désaccord
     • Quelque peu en désaccord
     • Fortement en désaccord

     (si on est moins que fortement d’accord) Quelles activités prévues de l’Initiative n’ont pas été entreprises ou quels produits n’ont pas été réalisés? Pourquoi les choses ont-elles été ainsi?

  3. Le mandat et les objectifs du volet ministériel de l’ILVF sont clairs et compréhensibles.

     • Fortement d’accord
     • D’accord
     • Ni d’accord ni en désaccord
     • Quelque peu en désaccord
     • Fortement en désaccord

     (si on est moins que fortement d’accord) Quels aspects du mandat et des objectifs de l’Initiative ne sont pas clairs?

     (si on est moins que fortement d’accord) Comment le mandat et les objectifs pourraient-ils être améliorés?

  4. Les rôles, les responsabilités et les structures de gouvernance du volet ministériel de l’ILVF sont appropriés et compris.

     • Fortement d’accord
     • D’accord
     • Ni d’accord ni en désaccord
     • Quelque peu en désaccord
     • Fortement en désaccord

     (si on est moins que fortement d’accord) Quels aspects des rôles, des responsabilités et des structures de gouvernance ne sont pas appropriés ni compris? Pourquoi les choses sont-elles ainsi?

     Comment cet aspect pourrait-il être amélioré?

  5. Les stratégies en place sont appropriées pour la mesure du rendement du volet ministériel de l’ILVF.

     • Fortement d’accord
     • D’accord
     • Ni d’accord ni en désaccord
     • Quelque peu en désaccord
     • Fortement en désaccord

     (si on est moins que fortement d’accord) Sous quels aspects la stratégie de mesure du rendement n’est-elle pas appropriée? Pourquoi les choses sont-elles ainsi?

     (si on est moins que fortement d’accord) Comment la stratégie de mesure du rendement pourrait-elle être améliorée?

  6. L’Initiative est suffisamment capable de soutenir une mesure et une évaluation permanentes du rendement

     • Fortement d’accord
     • D’accord
     • Ni d’accord ni en désaccord
     • Quelque peu en désaccord
     • Fortement en désaccord

     (si on est moins que fortement d’accord) Pourquoi pensez-vous ainsi?

     (si on est en désaccord) Que faut-il pour améliorer cette capacité?

• 2. En dehors de ce que vous avez déjà mentionné, que recommanderiez-vous comme moyens d’amélioration du volet ministériel de l’ILVF?

• 3. Avez-vous des observations finales à faire au sujet du volet ministériel de l’ILVF?

MERCI D’AVOIR PARTICIPÉ!

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