Faire des plans - Guide sur les arrangements parentaux après la séparation ou le divorce

Section 6 : Situations particulières

Violence familiale

Il y a violence familiale lorsqu’une personne maltraite une personne de sa famille. Cela peut prendre différentes formes, par exemple :

  • des mots ou des gestes
  • de la maltraitance peut être physique ou psychologique
  • des menaces de maltraitance ou de violence

La violence familiale peut également durer des jours, des mois et des années. Elle peut se produire avant, pendant ou après la séparation d’un couple.

La séparation peut être un moment particulièrement dangereux pour les familles où il y a déjà eu de la violence familiale, car elle peut inciter quelqu’un à devenir violent ou à intensifier la maltraitance existante.

La violence familiale cause un préjudice grave et durable à tous les membres de la famille, y compris ceux qui en sont seulement témoins.

La Loi sur le divorce définit la violence familiale comme toute conduite, par un membre de la famille envers un autre membre de la famille, qui :

  • est violente; ou
  • est menaçante; ou
  • dénote, par son aspect cumulatif, un comportement coercitif et dominant; ou
  • qui porte un membre de la famille à craindre pour sa sécurité ou celle d’une autre personne.

Voici quelques exemples de conduite qui sont considérés comme de la violence familiale aux termes de la Loi sur le divorce :

Violence physique (mauvais traitement corporel)
Donner des coups de poing, gifler ou donner des coups de pied, pousser, traîner, étrangler, tirer les cheveux, mordre, blesser à l’aide d’un couteau, enfermer une personne dans un espace clos, retenir une personne, etc.
Abus sexuels
Forcer une personne à avoir des relations sexuelles, forcer une personne à commettre un geste de nature sexuelle, forcer quelqu’un à regarder de la pornographie, toucher un enfant de manière sexuelle, forcer un enfant de toucher une autre personne de manière sexuelle, forcer un enfant à regarder quelqu’un commettre un acte sexuel, etc.
Menacer de tuer quelqu’un ou de lui causer des lésions corporelles
Menacer de battre une personne, de la tuer, de la pourchasser, menacer quelqu’un de violence physique, de la handicaper intentionnellement, etc.
Harcèlement et traque
Suivre quelqu’un, l’appeler ou lui envoyer des messages à répétition, installer un logiciel de traque sur un de ses appareils électroniques, installer de l’équipement de surveillance dans la maison de quelqu’un, suivre de manière excessive les activités d’une personne sur les médias sociaux, etc.
Défaut de fournir les choses nécessaires à l’existence
Ne pas fournir aux enfants de la nourriture ou des vêtements appropriés, empêcher quelqu’un de recevoir des soins médicaux, défaut de demander des soins médicaux pour un enfant, etc.
Mauvais traitements psychologiques
Toujours crier après une personne, la critiquer, l’insulter ou la traiter de noms; contrôler les activités et les choix personnels d’une personne, comme sa façon de se coiffer ou de s’habiller; ne pas laisser quelqu’un voir sa famille ou ses amis; menacer une personne de partager des photos intimes d’elle avec d’autres personnes (p. ex., en ligne).
Exploitation financière
Contrôler la façon dont un partenaire dépense son argent, empêcher une personne de travailler, refuser de donner de l’argent à un partenaire, etc.
Menaces de tuer ou de blesser un animal ou d’endommager un bien
Menacer de blesser l’animal de compagnie de la famille, de mettre le feu à la maison familiale, de vandaliser les biens d’une personne, etc.

Bon nombre de ces comportements sont des crimes, mais certains comportements qui ne sont pas criminels sont tout de même considérés comme de la violence familiale au titre de la Loi sur le divorce.

Si vous ou une personne que vous connaissez est en danger immédiat, appelez le 9-1-1 ou votre service de police local.

Tous les types de violence familiale sont graves et compromettent la sécurité de tout le monde. Si vous ou quelqu’un que vous connaissez est victime de violence familiale, demandez de l’aide. Consultez la page Violence familiale du ministère de la Justice Canada pour trouver de l’information sur ce que vous pouvez faire en cas de violence familiale.

La violence de nature coercitive et dominante

La violence familiale de nature coercitive et dominante est une forme de violence qui tend à être répétitive, que certaines personnes utilisent pour contrôler ou dominer un autre membre de la famille. Une personne qui s’adonne à ce type de violence peut utiliser une combinaison de violence physique, psychologique et sexuelle, d’exploitation financière et toute autre forme de maltraitance pour exercer son pouvoir et son contrôle.

La violence familiale de nature coercitive et dominante est très dangereuse. Souvent, les gens qui commettent ce type de violence continuent ou deviennent plus violents après une séparation ou un divorce.

Comment la violence familiale touche les enfants

Les enfants peuvent vivre la violence familiale de nombreuses façons. Par exemple :

  • Un enfant peut subir de la violence physique ou psychologique de la part d’un parent.
  • Les enfants peuvent être témoins de violence familiale s’ils sont dans la pièce lorsqu’elle se produit, ou s’ils sont assez près pour l’entendre. Ils peuvent même tenter de protéger physiquement un autre membre de la famille contre la violence.
  • Les enfants peuvent être indirectement exposés à la violence familiale quand, par exemple, ils voient les blessures d’un membre de la famille, lorsqu’ils savent qu’un parent a peur de l’autre, ou que la police vient chez eux.

Toutes ces situations sont considérées comme de la violence familiale aux termes de la Loi sur le divorce.

Les enfants vivant dans un climat de violence familiale risquent d’éprouver des problèmes à court terme et à long terme. Ils peuvent subir des blessures physiques et psychologiques. La violence familiale peut affecter le développement du cerveau des enfants. Ils peuvent développer des problèmes affectifs, cognitifs, comportementaux et sociaux qui peuvent les affecter pendant longtemps. Ils peuvent par exemple :

  • se sentir angoissés, effrayés, inquiets, honteux, déprimés ou en colère
  • éprouver des problèmes à l’école
  • avoir de la difficulté à créer des rapports sains avec les autres enfants et les adultes
  • adopter des comportements malsains en grandissant, comme l’isolement social, la toxicomanie, la violence envers leurs pairs ou leurs partenaires intimes

Les enfants risquent aussi de présenter un état de stress post-traumatique (ESPT). Des études montrent que les enfants vivent des niveaux de stress élevés s’ils sont eux-mêmes victimes de violence familiale ou s’il y a de la violence familiale à la maison. Ce stress peut modifier le cerveau d’un enfant de manière à l’affecter pour la vie.

L’état de stress post-traumatique (ESPT) est un trouble déclenché lorsqu’une victime se remémore une expérience terrifiante où elle a été menacée de préjudice physique, mental ou émotionnel ou a subi un tel préjudice.

Les symptômes de l’ESPT sont, notamment :

  • des « flashbacks » et des souvenirs perturbants
  • des cauchemars et de l’insomnie
  • éviter certaines situations, par crainte de revivre l’expérience terrifiante
  • de la dépression
  • des sentiments de colère ou l’irritabilité

Pour plus d’information sur l’ESPT et sur les façons d’obtenir de l’aide, consultez la page Web « Santé mentale et bien-être » du gouvernement du Canada.

Ententes parentales lorsqu’il y a des antécédents de violence familiale

Tous les membres de la famille doivent être en sécurité. Il est important de tenir compte de la violence familiale lorsque vous préparez des arrangements parentaux. N’oubliez pas que vos enfants peuvent être exposés à la violence familiale même si vous et l’autre parent n’habitez plus ensemble.

S’il y a eu de la violence familiale, il est utile de penser à ce que dit la Loi sur le divorce.

Selon la Loi sur le divorce, les juges qui rendent des ordonnances parentales ont l’obligation de tenir compte des éléments suivants :

  • toute forme de violence familiale qui s’est produite et ses effets sur les arrangements parentaux
  • le fait que l’auteur de la violence familiale a la capacité et la volonté de faire passer l’intérêt des enfants avant tout
  • le fait qu’il soit approprié ou non que les parents coopèrent au sujet des questions liées au rôle parental, surtout si cela pourrait donner lieu à une situation où les parents ou un enfant pourrait subir de la violence (physique, psychologique ou affective). Par exemple, si des questions relatives à la sécurité sont toujours présentes, la responsabilité décisionnelle conjointe pourrait donner à un parent la possibilité de continuer de faire du mal à l’autre parent ou d’exercer un contrôle sur lui.

Pour tenir compte de la violence familiale, les juges examineront divers facteurs, comme :

  • la nature, la gravité et la fréquence de la violence
  • le risque de préjudice pour l’enfant
  • le fait que l’auteur de la violence a pris des mesures pour arrêter de commettre de la violence et améliorer son rôle parental, comme suivre un cours sur le rôle parental pour les parents qui ont été violents envers leurs enfants ou leur partenaire

Les facteurs les plus importants que le juge doit prendre en considération sont le bien-être et la sécurité physiques, affectifs et psychologiques de vos enfants.

La Loi sur le divorce laisse aux juges la possibilité d’inclure des options particulières dans une ordonnance afin de protéger les membres de la famille :

  • Les échanges supervisés, dans le cadre desquels les parents viennent chercher et laisser l’enfant en présence d’une tierce personne. Il est aussi possible de fixer des heures où les parents viennent chercher et laisser leurs enfants de sorte qu’ils ne se voient pas.
  • Le temps parental supervisé, où un parent et un enfant passent du temps ensemble en présence d’une tierce personne.
  • L’interdiction de retirer l’enfant, qui interdit aux parents d’emmener l’enfant à l’extérieur d’une région précise (par exemple, la Nouvelle-Écosse). Cette mesure peut être importante s’il y a un risque que l’enfant soit enlevé.

Quelques communautés offrent des programmes de temps parental et d’échange supervisés.

Si vous vous adressez au tribunal

Si vous voulez qu’un juge tienne compte de la violence familiale dans votre dossier, vous devrez avoir des preuves de ce qui s’est passé. Voici quelques exemples de preuves que vous avez peut-être déjà ou que vous pourriez être capable d’obtenir :

  • les appels au 9-1-1 ou les enregistrements sur un téléphone cellulaire d’un incident violent
  • les déclarations écrites de personnes qui ont été témoins de la violence
  • les photos de blessures
  • les dossiers médicaux

Dans les cas de violence familiale, les familles peuvent être impliquées dans plus qu’un secteur du système de justice à la fois. Si vous divorcez et demandez au tribunal de rendre une ordonnance parentale ou une ordonnance alimentaire, vous devrez informer le tribunal de toute instance ou ordonnance en matière criminelle ou de protection de l’enfance qui vous met en cause, vous ou l’autre parent; vous devrez aussi informer le juge de toute ordonnance d’interdiction ou de protection qui a été rendue contre l’un ou l’autre d’entre vous.

Pour plus d’information sur la violence familiale et le droit de la famille, consultez le site Web du ministère de la Justice Canada.

Règlement des différends familiaux lorsqu’il y a des antécédents de violence familiale

Certains mécanismes de règlement des différends familiaux ne sont pas indiqués lorsqu’il y a ou qu’il y a eu de la violence familiale. C’est le cas si une personne se sent menacée en présence de l’autre ou si une personne essaie de contrôler l’autre. Par exemple, vous pourriez être incapable de vous trouver face à face avec l’autre parent dans une séance de médiation et vous devrez envisager d’autres options, comme la médiation dite « de la navette », où il n’y a pas de contact direct entre les parents.

Pour en savoir plus sur les mécanismes de règlement des différends familiaux, consultez la Section 5 : Options pour élaborer un arrangement parental.

Si vous avez un conseiller juridique, faites-lui part de vos préoccupations. Dans certains cas, il pourrait être nécessaire de vous adresser au tribunal.

Parfois, les personnes qui sont violentes utilisent le processus de droit de la famille — en cour ou hors cour — pour contrôler et harceler l’autre parent. C’est ce qu’on appelle de l’« intimidation juridique », et elle peut se manifester par différents comportements, par exemple :

  • refuser de remplir les documents ou de se présenter aux rendez-vous
  • mentir au sujet de son propre comportement ou de celui de l’autre parent
  • présenter souvent et inutilement des demandes au tribunal
  • harceler l’autre parent au tribunal

Si vous subissez de l’intimidation juridique, il est important de le dire à votre conseiller juridique, la personne qui s’occupe de votre mécanisme de règlement des différends familiaux ou le juge qui s’occupe de votre dossier.

Si vous êtes inscrit ou prévoyez de vous inscrire à un programme d’exécution des ordonnances de pensions alimentaires (PEOA) — un programme qui aide les gens à faire exécuter les pensions alimentaires pour enfants et pour époux — vous devriez aussi informer les responsables de l’existence de problèmes liés à la sécurité. Ils en tiendront compte lorsqu’ils prendront des décisions sur la façon d’exécuter les pensions alimentaires. Pour plus d’information sur l’exécution des pensions alimentaires pour enfants ou pour époux, consultez le site Web du ministère de la Justice Canada.

Comment parler aux enfants de la violence familiale

Il peut être difficile de savoir quoi dire à vos enfants lorsque l’autre parent a été violent.

Vous pourriez vouloir consulter un travailleur social ou un psychologue pour déterminer la meilleure conduite à tenir dans votre situation.

Des professionnels peuvent aussi vous aider à composer avec la réaction de vos enfants. Par exemple, vos enfants peuvent être fâchés contre l’autre parent ou en avoir peur. Ils peuvent aussi se sentir — ou vouloir se sentir — encore liés à l’autre parent. Vos enfants peuvent aussi être fâchés contre vous et prendre le parti du parent qui a été violent.

Quand vous parlez de l’autre parent à vos enfants, il est important de leur dire seulement le strict nécessaire. Ils n’ont pas besoin de connaître les détails. Vous devez faire de votre mieux pour rester aussi neutre que possible.

Par exemple si le temps que l’autre parent passe avec vos enfants est supervisé à cause de préoccupations liées à la sécurité, évitez de dire des choses comme :

« Ta mère n’est pas gentille. C’est une brute qui frappe les autres pour obtenir ce qu’elle veut. Elle est dangereuse et tu ne dois pas être seul avec elle. »

Vous pourriez plutôt essayer de dire quelque chose comme :

« Ta mère a de la difficulté à maîtriser sa colère et parfois, elle frappe des gens. Ça peut faire peur et ça peut faire mal. Pour que tout le monde se sente en sécurité, Barbara va être là quand vous allez passer du temps ensemble. »

Il est important d’être aussi honnête que possible avec vos enfants et de faire passer leur sécurité avant tout. Avant de parler de la violence familiale à vos enfants, demandez-vous s’ils ont vraiment besoin de cette information et de quelle quantité d’information ils ont besoin. Assurez-vous que vous êtes capable de communiquer l’information de façon objective.

Ressources en matière de violence familiale

Beaucoup de personnes et d’organismes peuvent vous aider, vous et vos enfants. Vous pourriez obtenir l’aide d’un conseiller juridique, d’un médecin, d’un travailleur social, d’un conseiller, d’un groupe de soutien, de la police ou du refuge ou de la maison de transition de votre localité. Vous pouvez aussi demander de l’aide à des services d’aide aux victimes, à des organismes communautaires ou à des lignes téléphoniques d’écoute. En outre, il existe des services de protection de l’enfance dans chaque province et territoire qui peuvent vous aider à répondre aux besoins de vos enfants dans des situations de violence familiale.

Pour plus d’information sur le droit de la famille et la violence familiale, consultez le site Web du ministère de la Justice Canada.

Si vous ressentez le besoin de préparer un plan de sécurité que vous et vos enfants pourrez suivre au besoin, consultez le guide du gouvernement du Canada, Comment assurer votre sécurité si vous êtes victime de violence, accessible en ligne.

Si vous ou une personne que vous connaissez est en danger immédiat, appelez le 9-1-1 ou votre service de police local.

L’histoire de Magda

Magda n’en pouvait plus. La situation ne pouvait plus durer. Tout avait commencé quelques années auparavant, tout de suite après la naissance de leur fille, Alicia. Alicia ne faisait pas ses nuits, et Magda et Éric étaient tellement épuisés. Une nuit, alors qu’Alicia les avait tenus éveillés jusqu’à trois heures du matin, Éric avait traité Magda de « grosse », « stupide » et « paresseuse ». Elle en a été choquée, mais elle avait mis le comportement d’Éric sur le compte du manque de sommeil.

Toutefois, la situation a empiré. Éric a commencé à la pousser et à lancer des objets lorsqu’il se mettait en colère. Puis, il a commencé à donner des coups de pied au chien de Magda. Le pire, c’était qu’Alicia était parfois dans la pièce lorsqu’il agissait ainsi. Elle était trop jeune pour comprendre ce qu’il disait, mais elle pouvait sentir le conflit et elle se mettait à pleurer. Ses pleurs ne semblaient qu’irriter encore davantage Éric.

Un jour, Éric a tordu le poignet de Magda si fort qu’il l’a cassé. À l’hôpital, Magda avait trop peur et elle était trop gênée de dire au médecin qu’Éric lui avait fait mal. Elle lui a dit plutôt qu’elle était tombée.

Quelques jours plus tard, Magda a raconté à une amie ce qui s’était vraiment passé. Son amie lui a dit d’en parler à un conseiller juridique. Magda a fait croire à Éric qu’elle allait rendre visite à sa mère et elle est plutôt allée consulter le conseiller juridique. Elle lui a raconté ce qui se passait et elle lui a dit qu’elle avait peur pour elle et pour Alicia. Le conseiller juridique l’a informée de ses options en droit et de ce qu’il pourrait faire pour aider à les protéger, elle et Alicia. Il lui a dit de contacter la police, et que les services de protection de l’enfance verraient aussi à faire en sorte qu’Alicia soit en sécurité. Il lui a aussi dit qu’elle pourrait trouver des services dans sa collectivité pour l’aider.

Magda savait qu’il serait difficile de quitter Éric, mais elle devait se protéger et protéger Alicia.

Le conseiller juridique de Magda l’a aidée à demander une ordonnance judiciaire, et le tribunal a pris en compte la sécurité de tous pour décider ce qui était dans l’intérêt d’Alicia. Par la suite, quand Éric avait du temps avec Alicia, les échanges ont été supervisés, et Éric et Magda ne se voyaient pas.

Quand un parent veut déménager

Parfois, l’un des deux parents, ou les deux, veulent quitter la région où ils habitaient lorsqu’ils étaient ensemble. Les raisons les plus courantes qui poussent les gens à déménager sont :

  • pour un nouvel emploi ou pour améliorer leur situation financière
  • à cause d’une nouvelle relation (p. ex., un nouveau conjoint qui vit ailleurs)
  • pour se rapprocher de leur famille
  • pour s’éloigner de son ancien conjoint lorsqu’il y a des préoccupations quant à la sécurité en raison de la violence familiale

Parfois, un parent veut déménager très tôt après la séparation. D’autres fois, un parent pense à déménager seulement beaucoup plus tard.

Si vous préparez votre arrangement parental

Lorsque vous préparez un arrangement parental avec l’autre parent, c’est une bonne idée de penser aux déménagements futurs. Que ferez-vous si un parent veut quitter la région, seul ou avec les enfants? Même si vous croyez qu’il est peu probable que cela se produise, il est important d’y réfléchir et d’en tenir compte dans votre plan parental.

Déménagement ou déménagement important aux termes de la Loi sur le divorce

Lorsque vous préparez des arrangements parentaux, il est important de savoir que la Loi sur le divorce renferme des règles sur la procédure à suivre lorsqu’un parent propose de déménager avec l’enfant ou de déménager loin de celui-ci. Ces règles s’appliquent si vous avez déjà une ordonnance de garde ou une ordonnance parentale en vertu de la Loi sur le divorce.

Exigences relatives à l’avis à donner

Si vous avez des responsabilités parentales en vertu de la Loi sur le divorce (garde, droit de visite, temps parental ou responsabilité décisionnelle), vous devez donner un avis si :

  • vous envisagez de déménager loin de vos enfants
  • vous proposez de déménager avec vos enfants

Vous devez donner un avis de déménagement à :

  • toute autre personne ayant des responsabilités parentales (quelqu’un qui a la garde, un droit d’accès, une responsabilité décisionnelle ou du temps parental)
  • toute personne ayant des contacts avec vos enfants en vertu d’une ordonnance de contact

Les règles relatives à l’avis à donner sont différentes selon qu’il s’agit d’un simple changement du lieu de résidence ou d’un déménagement important.

Un changement du lieu de résidence est un déménagement qui ne devrait pas avoir de répercussions majeures sur les relations de l’enfant. Dans la plupart des cas, il s’agira d’un déménagement dans la même ville ou le même village.

Un déménagement important est un déménagement qui aura des répercussions majeures sur la relation de l’enfant avec ses parents et d’autres personnes importantes dans sa vie. Un déménagement sera généralement considéré comme un déménagement important s’il aura un impact important sur la capacité de l’un des parents à suivre l’horaire de temps parental.

Par exemple, le déménagement d’un enfant de Regina à Winnipeg, loin d’un de ses parents, serait généralement considéré comme un déménagement important. Le déménagement d’un parent de Regina à Winnipeg sans l’enfant serait également probablement considéré comme un déménagement important, en raison des répercussions que ce déménagement aurait sur la relation entre ce parent et l’enfant.

Note : Certains déménagements locaux peuvent être considérés comme un déménagement important si l’horaire de temps parental doit être modifié. Par exemple, un déménagement dans un quartier qui n’est pas desservi par les transports en commun peut nécessiter un changement de l’horaire de temps parental si l’un des parents utilise l’autobus pour se déplacer.

Si le déménagement n’est qu’un changement du lieu de résidence (et non un déménagement important), vous devez donner un avis par écrit, et y fournir les détails suivants :

  • quand le déménagement aura lieu
  • votre nouvelle adresse
  • vos nouvelles coordonnées
Si vous voulez procéder à un déménagement important, vous devez fournir de l’information aux personnes concernées, notamment un plan quant aux changements qui pourraient être apportés aux arrangements parentaux. Vous pouvez utiliser le formulaire Avis de déménagement important. Vous devez donner un avis à toutes les autres personnes qui ont une ordonnance relative aux responsabilités parentales ou une ordonnance de contact au moins 60 jours avant votre déménagement prévu.
Que se passe-t-il après que l’avis de déménagement important a été donné

Selon la Loi sur le divorce, les parents doivent essayer de régler les questions de droit de la famille au moyen d’un mécanisme de règlement des différends familiaux, le cas échéant. En général, il est préférable que les parents trouvent leur propre solution au sujet d’un déménagement important plutôt que de laisser un juge prendre la décision à leur place.

Si les parents acceptent le déménagement important de l’enfant

Si un avis de déménagement important d’un enfant a été donné et que toutes les personnes ayant des responsabilités parentales y consentent, le déménagement important peut avoir lieu à la date indiquée dans l’avis. La seule exception concerne les cas où il existe une ordonnance du tribunal qui empêche un des parents de déménager avec l’enfant.

Si l’autre parent n’accepte pas le déménagement important de l’enfant

Si l’autre personne ayant des responsabilités parentales ne consent pas au déménagement important de l’enfant, elle peut s’y opposer formellement. Elle peut le faire en s’opposant au déménagement important dans les 30 jours suivant la réception de l’avis :

  • en donnant de l’information spécifique concernant l’opposition au parent qui propose le déménagement important. Le parent peut utiliser le formulaire Avis d’opposition à un déménagement important; ou
  • en demandant au tribunal d’empêcher le déménagement important

En cas d’opposition au déménagement important, l’enfant ne peut pas déménager, à moins que le tribunal ne rende une ordonnance autorisant le déménagement.

Note : Il est possible de s’opposer au déménagement important d’un enfant. La Loi sur le divorce ne permet pas de s’opposer au choix d’un parent de déménager sans un enfant.

Comment le tribunal décide-t-il si un déménagement important peut avoir lieu

Si les parents ne parviennent pas à s’entendre au sujet du déménagement important qui est proposé, le tribunal décidera s’il y a lieu ou non de l’autoriser selon l’intérêt de l’enfant.

Le tribunal appliquera les principes suivants :

  1. Si les deux parents passent des périodes de temps essentiellement équivalentes avec l’enfant, c’est le parent qui veut procéder au déménagement important qui devra convaincre le tribunal que le déménagement est dans l’intérêt de l’enfant.
  2. Si un parent ayant la très large majorité du temps parental veut déménager avec l’enfant, c’est le parent qui s’oppose au déménagement qui devra convaincre le tribunal que le déménagement n’est pas dans l’intérêt de l’enfant.

Si aucune de ces conditions ne s’applique, chaque parent devra montrer ce qu’il croit être dans l’intérêt de l’enfant.

Pour décider si le déménagement est dans l’intérêt de l’enfant, le tribunal tiendra également compte de facteurs comme :

  • la raison du déménagement important
  • l’incidence du déménagement important sur l’enfant
  • si le parent qui propose le déménagement de l’enfant a donné l’avis nécessaire
  • si le parent qui souhaite déménager avec l’enfant a proposé un nouvel arrangement parental raisonnable

Pour obtenir plus d’information sur les dispositions de la Loi sur le divorce relatives au déménagement important, consultez les pages sur le droit de la famille, sur le site du ministère de la Justice Canada.

N’oubliez pas

Si vous êtes divorcé ou en instance de divorce, vous devez savoir ce que la Loi sur le divorce prévoit au sujet du déménagement important, notamment les exigences relatives à l’avis à donner et les facteurs dont le juge tiendra compte pour déterminer si un déménagement important serait dans l’intérêt de votre enfant.

Si vous êtes séparé, mais pas encore divorcé, ou si vous n’avez jamais été marié, il est important de savoir si les lois de votre province ou votre territoire contiennent des règles particulières au sujet du déménagement avec des enfants. Lorsque les lois provinciales et territoriales s’appliquent, vous devez suivre ces règles.

Inclure les déménagements et les déménagements importants dans votre plan parental

Si vous souhaitez inclure la possibilité de déménagements et de déménagements importants dans votre plan parental, vous pouvez utiliser les règles de la Loi sur le divorce concernant les déménagements comme point de départ. Réfléchissez à ce qui serait le plus pratique dans votre situation et ce qui conviendrait le mieux à vos enfants.

Voici quelques éléments que vous voudrez peut-être aborder dans votre plan :

  • Quel préavis un parent doit-il donner à l’autre parent? Pour les déménagements majeurs qui seraient considérés comme un déménagement important, est-ce que ce devrait être le délai de 60 jours exigé par la Loi sur le divorce ou un délai plus long? Quel préavis devrait être exigé pour un déménagement qui n’est pas un déménagement important?
  • Quelqu’un d’autre que les deux parents doit-il recevoir un avis formel au sujet du déménagement? Selon la Loi sur le divorce, vous devez donner un avis de déménagement à toute personne ayant des responsabilités parentales et à toute personne ayant une ordonnance de contact.
  • En plus des renseignements exigés par la Loi sur le divorce (nouvelle adresse, nouvelles coordonnées, date du déménagement et proposition d’un nouvel arrangement parental pour un déménagement important), quels autres renseignements devriez-vous inclure?

Questions relatives à la sécurité

Dans la plupart des situations, fournir à l’autre parent un avis au sujet d’un déménagement prévu est dans l’intérêt de vos enfants. Cependant, s’il y a des préoccupations liées à la sécurité en raison de la violence familiale, il pourrait ne pas être approprié de le faire. La Loi sur le divorce vous permet de demander au tribunal de rendre une ordonnance qui vous autorisera à ne pas fournir d’avis à l’autre parent. Si vous vous inquiétez pour votre sécurité ou pour celle de vos enfants, vous devriez consulter un conseiller juridique au sujet de vos options.

Enlèvement d’enfant

On parle d’enlèvement d’enfant lorsqu’un parent ou un tuteur emmène ou garde un enfant avec lui sans en avoir légalement le droit ou sans la permission de l’autre parent. L’enlèvement d’enfant est un crime au Canada. Une exception peut s’appliquer lorsqu’un parent emmène l’enfant pour le protéger contre un préjudice immédiat.

Si vous croyez que votre enfant a été enlevé

Appelez votre service de police local immédiatement.

Si vous croyez que votre enfant a été emmené à l’extérieur du Canada, consultez le site « Enlèvement international d’enfants : Un guide à l’intention des parents délaissés » pour trouver des ressources utiles.

Si vous croyez que votre enfant risque d’être enlevé

Vous devriez faire part de vos inquiétudes à votre conseiller juridique et discuter des diverses options qui s’offrent à vous. Vous pourriez aussi alerter votre service de police local.

Vous pouvez aussi communiquer avec Passeport Canada pour faire ajouter le nom de votre enfant à la liste des signalements de Passeport Canada. Ainsi, si Passeport Canada reçoit une demande de passeport pour votre enfant, le système créera une alerte. Vous pouvez communiquer avec Passeport Canada au 1-800-567-6868 (sans frais au Canada et aux États-Unis) ou visiter www.canada.ca pour obtenir plus de renseignements.

Si vous êtes Autochtone et prévoyez de quitter votre collectivité

Si vous êtes Autochtone et prévoyez de déménager, vous pourriez communiquer avec un des centres d’amitié locaux pour connaître les services à votre disposition. Les centres d’amitié peuvent aider tous les Autochtones (Première Nation, Métis et Inuit) à quitter des collectivités rurales et éloignées et des réserves pour une ville ou une municipalité. Pour beaucoup d’Autochtones, les centres d’amitié sont le premier endroit où s’adresser pour obtenir des renseignements sur les programmes, les services et le soutien pour les Autochtones.

Respecter les conditions de votre entente ou ordonnance

Parfois, les parents ne respectent pas les conditions d’une entente ou d’une ordonnance judiciaire. Par exemple, un parent peut :

  • ne pas laisser l’autre parent voir ses enfants
  • ne pas respecter l’horaire des visites avec ses enfants
  • créer des embûches pour empêcher l’autre parent de passer du temps avec ses enfants en faisant des choses comme :
    • ne pas préparer les enfants à temps
    • prétendre que les enfants sont malades alors que ce n’est pas vrai
    • programmer pour les enfants des activités parascolaires pendant la période de temps de l’autre parent, sans le consentement de celui-ci
    • réduire le temps que l’autre parent est censé passer avec les enfants en faisant des choses comme passer prendre les enfants plus tôt que prévu ou les reconduire en retard

Que faire si un parent cesse de respecter une entente ou une ordonnance de la cour?

Les arrangements parentaux doivent être pris dans l’intérêt de vos enfants, et ce, dès qu’une entente est conclue et dans l’avenir. En vertu de la Loi sur le divorce, le tribunal rend une ordonnance en se basant sur l’intérêt de l’enfant. Comme les arrangements parentaux doivent toujours être dans l’intérêt de l’enfant, votre entente parentale ou l’ordonnance du tribunal pourrait devoir être révisée si les circonstances changent dans la vie de l’enfant.

Le fait que les parents ne respectent pas une entente ou une ordonnance peut causer du tort aux enfants. Les parents qui ne respectent pas les modalités de leur entente parentale ou de leur ordonnance du tribunal pourraient aussi s’exposer à des conséquences légales.

N’oubliez pas

La Loi sur le divorce exige que vous respectiez votre ordonnance jusqu’à ce qu’elle ne soit plus en vigueur. Si vous avez une ordonnance du tribunal, un juge a rendu une décision en se basant sur l’intérêt de l’enfant. Une ordonnance du tribunal peut être modifiée uniquement par une nouvelle décision rendue par le tribunal.

Si l’autre parent ne respecte pas votre entente ou ordonnance, vous devriez toujours essayer de lui en parler d’abord, si cela ne pose aucun risque pour votre sécurité. Essayez de trouver et de comprendre la raison du problème. Il pourrait s’agir d’un malentendu, ou l’autre parent a peut-être un problème que vous pourriez tenter de régler ensemble.

N’oubliez pas

Ne parlez pas des problèmes liés à votre rôle parental devant vos enfants. Il est important de garder vos enfants à l’écart des conflits. Ne leur donnez pas l’impression d’être pris entre leurs deux parents.

S’il vous est impossible de régler le problème en parlant à l’autre parent, il existe des services de justice familiale, notamment les mécanismes de règlement des différends familiaux, qui peuvent vous aider. Vous pouvez consulter le site Web du ministère de la Justice Canada ou faire une recherche rapide sur Internet pour trouver des services offerts dans votre région.

Vous pourriez aussi demander l’aide d’un coordonnateur parental.

Un coordonnateur parental aide les parents à respecter leur plan parental. Si un problème surgit une fois qu’un plan parental est établi, le coordonnateur parental essaiera d’abord d’aider les parents à s’entendre sur une solution. Par exemple, il peut vous aider à décider de ce que vous ferez du calendrier lorsqu’un enfant est malade. Si vous n’arrivez pas à vous entendre, le coordonnateur parental décidera pour vous. Il importe de souligner que, généralement, la coordination parentale est un service privé; cela signifie que les parents doivent eux-mêmes payer les frais.

Vous pourriez aussi consulter un conseiller juridique pour vous aider à trouver des solutions.

N’oubliez pas

Vous avez l’obligation d’essayer de résoudre les problèmes au moyen d’un mécanisme de règlement des différends familiaux, comme la négociation ou la médiation, à moins que cela ne soit pas approprié. Si vous trouvez une solution et que vous avez une entente, il est préférable de la mettre à jour. Si vous avez une ordonnance du tribunal, il est préférable de demander au tribunal de mettre à jour l’ordonnance; cette procédure est beaucoup plus simple lorsque vous acceptez tous deux le changement.

Camille s’ennuie de son père

Camille s’est mise à pleurer dès qu’elle a raccroché le téléphone. Elle allait passer un autre mois sans voir son père.

« C’est impossible pour moi cette fin de semaine-ci — la prochaine fois, c’est promis. » Il était pris par le travail. Il était occupé avec sa nouvelle femme et son nouveau bébé. Il rencontrait un client important. Il avait toujours une excuse.

Quand les parents de Camille lui avaient appris qu’ils allaient divorcer, son père avait déménagé la même semaine. Toute la famille était allée au tribunal. Il y avait des avocats et un juge. Camille avait même pu dire au juge à quel point elle voulait continuer à voir ses deux parents. Elle ne pouvait pas s’imaginer vivre sans eux. Le juge avait décidé que Camille vivrait avec sa mère et qu’elle verrait son père un soir par semaine et tous les samedis.

Cependant, tout cela s’était produit plusieurs années auparavant, et « tous les samedis » était devenu un samedi sur deux, puis une fois par mois, si elle était chanceuse. Quand Camille était chez son père, celui-ci accordait plus d’attention à sa nouvelle femme et à son nouveau bébé. Il lui disait : « Nous allons passer du temps ensemble toi et moi plus tard ».

Mais ça n’arrivait jamais. Ils ne jouaient jamais au basketball comme ils le faisaient avant. Il ne l’aidait plus à faire ses devoirs de mathématiques. Ils n’allaient plus ensemble au marché pour acheter des ingrédients pour le souper du samedi soir. En fait, ils ne soupaient même pas ensemble parce qu’il sortait toujours avec la belle-mère de Camille. Après que Camille s’en soit plainte, il s’était mis à l’appeler encore moins souvent.

Elle essayait de se convaincre que cela ne lui faisait rien, mais ce n’était pas vrai. Elle aimait son père et elle s’ennuyait de lui.

Puis, un samedi, alors que son père avait annulé leur visite, sa mère l’a trouvée en train de pleurer dans sa chambre et elle lui a demandé ce qui n’allait pas. Quand Camille lui a dit comment elle se sentait, sa mère a été étonnée d’apprendre que Camille était si bouleversée. Elle avait supposé que comme Camille ne lui avait jamais rien dit, ça ne la dérangeait pas. Le lundi matin, sa mère a appelé un conseiller familial et lui a expliqué la situation. Camille a rencontré le conseiller. Elle lui a dit qu’elle aimait vraiment son père et qu’il lui manquait. Camille a demandé à sa mère d’appeler son père pour lui dire que Camille voulait qu’il rencontre le conseiller avec elle. Cet appel a été difficile pour la mère et le père de Camille. Son père était malheureux d’apprendre que Camille était bouleversée, mais il était heureux d’apprendre qu’elle voulait encore passer du temps avec lui. Il a accepté de rencontrer le conseiller pour établir un plan qu’ils pourraient respecter.

Hassan essaie de faire plaisir à maman

Hassan se sent coupable lorsqu’il doit quitter sa mère. Quand ses parents se sont séparés, le juge avait décidé que Hassan allait passer une semaine sur deux avec son père. Sa mère devenait toujours tellement contrariée quand venait le temps pour lui de partir.

« Il ne s’ennuie pas de toi comme moi — il ne serait pas parti sinon! Il n’appelle presque jamais quand tu es ici! » disait sa mère. Hassan se sentait mal de partir, comme s’il l’abandonnait. Elle allait être toute seule sans lui, et il savait qu’elle s’ennuyait vraiment de lui. Et si ce qu’elle disait était vrai? Si son père ne voulait vraiment pas passer du temps avec lui? Est-ce la raison pour laquelle il était parti? Comment cela pourrait-il être vrai? Lui et son père passaient toujours du bon temps ensemble.

« Si ton père n’avait pas demandé à des avocats et à des juges de mettre leur nez dans nos affaires, nous n’aurions pas cette ordonnance judiciaire ridicule qui t’enlève à moi la moitié du temps! », disait-elle.

Hassan se sentait triste et confus. Il a commencé à trouver des excuses pour ne pas aller chez son père ou pour revenir plus tôt que prévu chez sa mère, ce qui semblait faire plaisir à sa mère.

Mais au fond de lui, Hassan s’ennuyait de son père et son père semblait vraiment s’ennuyer de lui aussi. Son père a commencé à évoquer la possibilité de retourner au tribunal pour obliger la mère d’Hassan à respecter l’ordonnance judiciaire. Cela ne semblait pas être une si bonne idée pour Hassan — comment un juge pourrait-il améliorer les choses? Il se sentait pris.

C’est alors qu’une amie de sa mère a parlé à celle-ci d’une séance d’information destinée aux parents en instance de divorce. Elle y est allée et elle y a reçu beaucoup de renseignements utiles. La séance l’a aidée à comprendre qu’il était préférable qu’Hassan entretienne une relation avec ses deux parents.

Par la suite, même si c’était difficile pour elle, elle a encouragé Hassan à voir son père. Elle lui disait qu’il était important qu’il passe du temps avec son père. Il a fallu du temps et beaucoup d’insistance, mais Hassan a recommencé à passer une semaine sur deux chez son père, comme prévu.

Nouvelles relations et familles recomposées

Nouvelles relations

Aux premières étapes d’une séparation ou d’un divorce, vous n’envisagez peut-être pas une nouvelle relation, mais c’est une chose qui pourrait vous arriver plus tard. Le début d’une nouvelle relation romantique peut compliquer davantage l’exercice du rôle parental.

Si vous envisagez de vous engager dans une nouvelle relation, c’est une bonne idée de réfléchir à la façon dont vous vous adaptez à votre séparation ou votre divorce. Vous voudrez aussi tenir compte de la manière dont votre enfant compose avec la séparation ou le divorce.

Il est important de penser à la nouvelle relation du point de vue de vos enfants. Si vous vous engagez dans une nouvelle relation, vous pourriez vouloir penser aux points suivants :

  • Il peut être préférable de présenter un nouveau partenaire à vos enfants seulement quand la relation est sérieuse. La stabilité est très importante pour les enfants, et il peut être déroutant et difficile pour eux de devenir proches d’un nouveau partenaire puis de le voir disparaître de leur vie peu de temps après.
  • Présentez votre nouveau partenaire à vos enfants lentement. Il peut être préférable d’avoir de brèves rencontres au début. Prenez votre temps.
  • Ne vous étonnez pas si vos enfants n’acceptent pas tout de suite votre nouveau partenaire. Donnez à vos enfants la chance de vous dire comment ils se sentent. Ils doivent savoir que vous les écoutez.
  • Les enfants peuvent avoir peur que votre nouveau partenaire les remplace. Assurez-leur que vous allez toujours les aimer et qu’ils sont une partie importante de votre vie. Il peut être utile de prévoir du temps seul avec vos enfants sans votre nouveau partenaire.

Votre nouvelle relation et l’autre parent

Selon le temps qui s’est écoulé depuis votre séparation et la mesure dans laquelle chacun d’entre vous parvient à composer avec la séparation, votre nouvelle relation peut être difficile à accepter pour l’autre parent. Pour certains, une nouvelle relation est le signe que la relation originale est bel et bien terminée et que l’autre parent est prêt à tourner la page. À court terme, il se peut que l’autre parent réagisse à cette nouvelle situation et devienne moins coopératif. Soyez à l’écoute de ses inquiétudes, et tentez de respecter ses sentiments.

Par exemple, si vous organisez conjointement une fête d’anniversaire pour un de vos enfants peu de temps après votre séparation, il vaut peut-être mieux ne pas inviter votre nouveau partenaire. De la même façon, le fait de demander à un nouveau partenaire de passer prendre les enfants ou les déposer peut aussi parfois être source de conflits.

De façon générale, les choses deviennent plus faciles avec le temps.

Familles reconstituées et familles recomposées

La combinaison de deux familles en une nouvelle famille reconstituée devient chose courante. Il peut être compliqué de créer une famille reconstituée qui fonctionne. Il faut « l’adhésion » de chaque membre de la famille, et cela prend du temps.

Une famille reconstituée est une famille dans laquelle au moins un des parents a un enfant né d’une relation précédente. Dans certaines familles reconstituées, le beau-parent n’a peut-être pas d’enfants à lui. Pour cette personne, le rôle parental sera un nouveau rôle.

Une famille recomposée est un type de famille reconstituée dans laquelle les deux parents ont déjà des enfants nés de relations précédentes. Les familles recomposées peuvent aussi compter des enfants nés de la relation actuelle.

Dans les familles recomposées, chaque parent peut avoir un style parental différent. Ils peuvent aussi avoir eu des expériences et des approches très différentes à propos de l’éducation des enfants dans leur famille précédente. De plus, il peut y avoir de nouveaux frères ou sœurs par alliance. Peu importe la composition de la belle-famille, cela implique des changements pour chacun de ses membres.

Si vous êtes un parent ou un beau-parent dans une famille recomposée, vous pourriez réfléchir aux points suivants :

  • Comme parent, vous devez rappeler à vos enfants la place spéciale qu’ils occupent dans votre famille et que vous les aimez toujours. Il est important d’avoir du temps seul à seul.
  • Les nouveaux partenaires peuvent en venir à occuper une place très importante dans la vie d’un enfant, mais ils ne remplacent pas l’autre parent de votre enfant.
  • Il faut du temps pour que la relation entre le beau-parent et l’enfant s’établisse. Tout le monde doit être patient et réaliste.
  • Les parents et les beaux-parents devraient établir les règles de la famille, avec la participation des enfants s’il y a lieu. Toutefois, indiquez clairement à vos enfants qu’ils donnent leur avis, ce qui ne veut pas dire qu’ils prennent les décisions. Vos enfants peuvent avoir de la difficulté à accepter des règles s’ils croient qu’elles viennent du beau-parent « Il entre ici et il change tout ». Au moins au début, les beaux-parents devraient laisser les parents décider des points plus importants, comme la discipline.
  • Les relations entre frères et sœurs par alliance prennent aussi du temps à s’établir et elles ne seront pas toutes identiques. Les enfants ont besoin de temps, seuls ensemble, pour déterminer l’allure que prendra leur relation.
  • Traitez tous les enfants de façon équitable.
  • Encouragez vos enfants à exprimer librement leurs émotions.

Les réunions de famille sont une façon de favoriser la discussion et de faire participer tous les membres de la famille à la prise de décisions. Vous pouvez utiliser les réunions familiales pour parler des règles et des tâches et pour régler les problèmes qui surgissent. Vous pouvez aussi les utiliser pour parler, passer du temps ensemble et planifier des activités familiales.

Vous pourriez aussi demander l’aide de groupes de soutien pour les beaux-parents. Vous pouvez trouver ces groupes en communiquant avec la ligne d’information de votre collectivité ou en faisant une recherche rapide sur Internet. Par exemple, vous pouvez chercher « famille reconstituée », « groupe de soutien » et « Montréal » pour trouver des services qui sont offerts dans votre région.

Juan rencontre Julia

Juan et Maria se sont séparés lorsque leur fils unique, Xavier, avait quatre ans. Même s’ils ne pouvaient plus vivre ensemble, ils ont réussi à entretenir une bonne relation coparentale pour le bien de Xavier.

Juan a rencontré Julia lorsque Xavier avait huit ans. C’est alors que les choses se sont corsées. Julia était séparée depuis deux ans et elle avait une fille de dix ans, Mia.

Au début, Juan et Julia ne se rencontraient que pour prendre un café toutes les deux ou trois semaines. Après quelques mois, ils savaient qu’ils commençaient à éprouver des sentiments profonds l’un pour l’autre. Ils ont commencé à se rencontrer pour souper puis à passer beaucoup de temps ensemble. Après en avoir discuté, ils ont décidé que les choses devenaient assez sérieuses qu’ils devaient rencontrer les enfants de l’autre.

Avant de présenter Xavier à Julia, Juan en a parlé à Maria. Il a été plutôt surpris de sa réaction. Maria s’est fâchée et elle a dit que c’était injuste de faire ça à Xavier, qu’il avait vraiment besoin de toute l’attention de son père. Juan se demandait si la réaction de Maria concernait vraiment Xavier, mais il a accepté d’attendre quelques mois de plus avant de présenter Julia à Xavier. Pour garder la paix, il a aussi promis que les premières rencontres seraient brèves.

Deux mois plus tard, Maria s’était faite à l’idée. Xavier aimait vraiment Julia et il était heureux qu’elle aime autant les sports que lui. Il avait toutefois de la difficulté à s’entendre avec Mia. Elle était encore fâchée de la séparation de ses parents et elle estimait que la nouvelle relation venait déranger sa vie. Parfois, elle n’était pas très gentille avec Xavier.

Julia et Juan se sont aperçus que les choses allaient être plus difficiles qu’ils le croyaient. Ils ont cherché un groupe de soutien pour beaux-parents et ils ont encouragé les enfants à leur parler de ce qu’ils ressentaient. Ils ont décidé de continuer de prendre leur temps.


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