| Éléments à évaluer |
Questions |
Indicateurs |
Sources de données/Méthodes |
Responsables de la collecte |
| 1. Pertinence |
| Besoin continu du PFTTT |
1. Le PFTTT demeure-t-il nécessaire? |
- Nombre de TTT établis ou opérationnels
- Nombre total de participants admissibles
- Pertinence perçue des services des TTT par rapport aux besoins de la clientèle
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- Examen des documents
- Entrevues menées auprès des intervenants et du personnel
- SITTT
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DMOP
DE |
| Harmonisation avec les priorités du gouvernement et les résultats stratégiques du Ministère |
2. Dans quelle mesure les activités du PFTTT s’harmonisent-elles avec :
- les priorités du gouvernement du Canada?
- le premier résultat stratégique du ministère de la Justice?
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- Cohérence entre le mandat et les activités du PFTTT et les priorités du gouvernement fédéral
- Pertinence perçue du PFTTT par rapport au premier résultat stratégique du ministère de la Justice
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- Examen et analyse des documents
- Discours du Trône, budget fédéral/analyse
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DMOP
DE |
| Harmonisation avec les rôles et les responsabilités du gouvernement fédéral |
3. Dans quelle mesure les activités du PFTTT s’harmonisent-elles avec les rôles et les responsabilités du gouvernement fédéral? |
- Harmonisation des services du PFTTT avec les rôles et les responsabilités du gouvernement fédéral
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DMOP
DE |
| 2. Conception et mise en œuvre des TTT |
| Harmonisation avec les rôles et les responsabilités du gouvernement fédéral |
4. Dans quelle mesure la conception, la structure organisationnelle et la démarche des TTT conviennent-elles à la mise en œuvre et au fonctionnement des TTT?
- Dans quelle mesure les TTT sont-ils conçus pour offrir à leurs clients des services et des traitements qui tiennent compte de leur âge, de leur sexe, de leur santé et de leur culture? Dans quelle mesure les TTT sont-ils conçus pour tenir compte des besoins particuliers des femmes, des Autochtones et des personnes aux prises avec des problèmes de santé mentale? Y a-t-il des lacunes?
- Dans quelle mesure le principe du risque, des besoins et de la réceptivité est-il utilisé comme modèle de service dans les TTT?
- Dans quelle mesure la prestation du traitement cadre-t-elle avec les capacités et les styles d’apprentissage des participants? Comment le TTT veille-t-il à ce que le traitement soit approprié aux besoins des participants?
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- Données probantes relatives aux plans et aux services de traitement des TTT
- Profils des TTT
- Perceptions des intervenants et du personnel
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- Examen des documents (rapports de visites sur place, 2011)
- Entrevues menées auprès des clients
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
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DMOP
DE |
5. Dans quelle mesure les rôles et les responsabilités des intervenants clés (tribunaux, prestataires de services de traitement, collectivités) sont-ils clairs pour tous les intéressés?
- Quel est le lien entre les intervenants clés?
- Quel est le lien entre les participants et les composants tribunaux, traitement et collectivité des TTT?
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- Clarté des rôles et des responsabilités
- Perceptions des intervenants et du personnel des sondages
- Données probantes tirées des documents
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- Examen des documents
- Entrevues menées auprès des clients
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
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DMOP
DE |
6. Au cours des cinq dernières années, y a-t-il eu des changements (orientation, ordre législatif) qui pourraient avoir des incidences sur la conception et la mise en œuvre des TTT? |
- Perceptions des intervenants clés et du personnel
- Nombre de demandeurs
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- Examen des documents
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
- SITTT
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DMOP
DE |
| Systèmes de mesure du rendement du PFTTT |
7. Depuis la dernière évaluation, le système de mesure du rendement permet‑il de répondre aux besoins de surveillance et de rapports du PFTTT?
- Y a-t-il des lacunes?
- Que faut-il améliorer?
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- Cohérence des données du SITTT
- Accessibilité des données du SITTT
- Exactitude du SITTT
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- Examen des documents
- Examen des données du SITTT
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
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DMOP
DE |
| Rendement : Résultats immédiats |
| Constitution de réseaux facilitée, plus grande connaissance et sensibilisation au sujet des TTT et collaboration accrue |
8. Dans quelle mesure la connaissance et la sensibilisation au sujet des TTT et les partenariats qu’ils ont forgés se sont-ils accrus au niveau communautaire? Au niveau fédéral/provincial/territorial? |
- Niveau et nature de l’information diffusée selon le mécanisme et la population cible
- Consultations et téléchargements des sites Web des TTT
- Type et nature des partenariats créés par les TTT
- Produits et documents créés
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- Nombre de sites Web des TTT/analyse
- Examen des documents
- Entrevues auprès des intervenants clés et du personnel
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DMOP
DE |
| Rétention dans les TTT |
9. Dans quelle mesure les TTT ont-ils réussi à retenir les participants en traitement?
- Quels facteurs ont contribué à la rétention et à la réussite du programme chez les participants aux TTT?
- Quels facteurs ont contribué à ce que les participants aux TTT mettent fin à leur participation?
- Quelles sont les caractéristiques des participants pour qui les TTT se sont révélés plus ou moins efficaces? Pourquoi?
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- Période entre la première date et la date de fin du programme
- Nombre de participants admissibles et actifs
- Taux de rétention
- Taux de réussite du programme
- Nombre de participants qui ont mis fin à leur participation au programme
- Nombre et pourcentage de clients qui ont réussi le programme selon le sexe, l’âge, la race, le risque, etc.
- Perceptions des intervenants clés et du personnel des raisons du succès/manque de succès à retenir les participants
- Raisons des clients pour rester/quitter
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- Entrevues menées auprès des clients
- Statistiques du SITTT/analyse
- Entrevues auprès des intervenants clés et du personnel
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DMOP
DE |
| Respect des conditions des TTT |
10. Dans quelle mesure les participants aux TTT se sont-ils pliés aux conditions du TTT et aux comparutions devant le tribunal? |
- Nombre et pourcentage de comparutions devant le tribunal
- Séances de traitement
- Tests de DDU
- Nombre de clients qui ont récidivé au cours du programme des TTT
- Perceptions des intervenants clés et du personnel des raisons de la conformité/non- conformité
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- Statistiques du SITTT
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
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DMOP
DE |
| Progrès du traitement des accoutumances |
11. Dans quelle mesure les participants aux TTT ont-ils réduit leur usage de drogues illicites? |
- Nombre et pourcentage de tests négatifs de DDU
- Perceptions des intervenants clés et du personnel des raisons du progrès/manque de progrès à réduire l’usage de drogues illicites
- Perceptions des clients quant au progrès
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- Statistiques du SITTT
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
- Entrevues menées auprès des clients
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DMOP
DE |
| Accès et recours aux services et aux moyens de soutien communautaires |
12. Dans quelle mesure les participants aux TTT ont-ils utilisé les services et les moyens de soutien communautaires?
Quels sont les services et les moyens de soutien communautaires auxquels les participants ont accès? |
- Nombre et pourcentage de participants aux TTT aiguillés vers des services et des moyens de soutien communautaires selon le type de service (logement, santé, éducation, emploi, autre)
- Période écoulée entre la date de l’aiguillage et l’utilisation des services ou des moyens de soutien selon le type de service (éducation, emploi, logement, santé, autre)
- Services offerts aux clients
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- Statistiques du SITTT
- Examen des documents
- Entrevues menées auprès des clients
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| Pratiques prometteuses partagées et systèmes renforcés de mesure du rendement |
13. Dans quelle mesure les pratiques prometteuses de conception et de mise en œuvre d’un TTT ont-elles été partagées? Jusqu’à quel point les systèmes de mesure du rendement ont-ils été renforcés? |
- Nature des pratiques prometteuses partagées selon le mécanisme et la population cible
- Réunions, ateliers et téléconférences appuyés
- Documents de recherche, études secondaires et rapports appuyés
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- Dossiers, réunions sur place, ateliers, téléconférences du PFTTT
- Examen des documents
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DMOP
DE |
| Réseau renforcé d’intervenants assurant un soutien continu |
14. Dans quelle mesure les TTT ont-ils renforcé les réseaux d’intervenants pour assurer un soutien continu? |
- Niveau et nature de la participation des intervenants
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- Dossiers du PFTTT/analyse
- Entrevues menées auprès des intervenants clés
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DMOP
DE |
| Réduction de l’usage de drogues illicites |
15. Dans quelle mesure les participants aux TTT ont-ils réduit leur usage de drogues illicites pendant leur participation?
- Quels facteurs ont contribué à réduire l’usage de drogues illicites par les participants et quels facteurs ont nui à leurs progrès?
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- Nombre et pourcentage de tests négatifs de DDU pendant la participation au TTT
- Perceptions des intervenants clés et du personnel des raisons du progrès/manque de progrès à réduire l’usage de drogues illicites
- Perceptions du progrès de la part des clients
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- SITTT/analyse
- Entrevues menées auprès des intervenants clés
- Entrevues menées auprès des clients
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DMOP
DE |
| Stabilité sociale renforcée |
16. Dans quelle mesure les TTT ont-ils concouru à la stabilité sociale des participants en améliorant leur situation sur le plan de l’emploi, de la formation et du logement pendant leur participation au TTT? |
- Variation du niveau de stabilité sociale du participant pendant sa participation au TTT :
- situation sur le plan de l’emploi
- situation sur le plan de la formation
- situation sur le plan du logement
- niveau et nature de l’accès et du recours aux services et aux moyens de soutien communautaires pendant la participation au TTT
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- Entrevues menées auprès des clients
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
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DMOP
DE |
| Réduction de la récidive criminelle |
17. Dans quelle mesure les TTT ont-ils contribué à réduire la récidive criminelle chez les participants lors de leur participation au TTT?
- Quels facteurs ont contribué à réduire la récidive criminelle chez les participants et quels facteurs ont nui à leurs progrès?
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- Nombre et pourcentage de clients qui ont récidivé pendant leur participation au TTT
- Nombre et pourcentage de clients qui n’ont pas récidivé pendant leur participation au TTT
- Perceptions des intervenants et du personnel
- Perceptions des clients
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- SITTT/analyse
- Entrevues menées auprès des clients
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
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DMOP
DE |
18. Dans quelle mesure les TTT ont-ils contribué à réduire la récidive criminelle après la participation au programme?
- Quels facteurs ont contribué à réduire la récidive criminelle chez les participants et quels facteurs ont nui à leurs progrès?
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- Nombre et pourcentage de clients qui ont récidivé après la participation au TTT
- Nombre et pourcentage de clients qui n’ont pas récidivé après la participation au TTT
- Perceptions des intervenants et du personnel
- Perceptions des clients
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- Études sur la récidive
- SITTT/analyse
- Entrevues menées auprès des clients
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
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DMOP
DE |
| Améliorations fondées sur des données probantes pour le PFTTT et les TTT au Canada |
19. Quelles sont les grandes leçons qui peuvent être tirées des résultats du PFTTT? |
- Perceptions des intervenants et du personnel au sujet des grandes leçons tirées
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- Rapports de recherche et d’évaluation des différents emplacements/analyse
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
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| Rendement : Efficience et économie |
| Améliorations fondées sur des données probantes pour le PFTTT et les TTT au Canada |
20. Quels sont les coûts d’ensemble de fonctionnement d’un TTT en ressources fédérales Note de bas de page 40 (PFTTT, SFP, etc.), provinciales (tribunaux, traitement, etc.) et communautaires (traitement, services de soutien, bénévolat, etc.)? |
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DMOP
DE |
| 21. Le TTT représente-t-il le moyen le plus rentable et approprié de réduire l’usage de drogues et la récidive criminelle parmi la population cible du programme de financement des TTT par rapport à l’incarcération? |
- Coûts du traitement par les tribunaux
- Coûts de l’incarcération
- Coûts des TTT
- Taux de récidive
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- Analyse coût-efficacité
- Examen des documents
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DMOP
DE |
| 22. Dans quelle mesure les TTT exploitent-ils avec efficience et efficacité les ressources des services de justice pénale et de traitement pour répondre aux besoins de la population cible du programme qui fait un usage problématique de substances? |
- Écart entre les intrants financiers et les ressources requises pour produire les extrants
- Perceptions des intervenants et du personnel de l’efficacité des TTT
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- Documentation financière/ examen
- Entrevues menées auprès des intervenants clés et du personnel
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DMOP
DE |
| Rendement : Solutions de rechange |
| Améliorations fondées sur des données probantes pour le PFTTT et les TTT au Canada |
23. Le PFTTT est-il un instrument de politique et de programme convenant à réduire l’usage de drogues et la récidive criminelle dans la population cible par rapport à d’autres moyens (p. ex., l’incarcération)? |
- Exemples d’autres secteurs de compétence ou du secteur privé
- Autres modèles de prestation de types de services semblables dans un contexte gouvernemental
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DMOP
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| 24. Y a-t-il d’autres approches plus efficaces que le gouvernement fédéral pourrait utiliser pour atteindre les résultats clés? |
- Modèles alternatifs pour réaliser des types similaires de programmes dans un contexte gouvernemental
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- Examen des documents
- Entrevues menées auprès des informateurs clés
- Entrevues menées auprès des intervenants
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DMOP
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