Évaluation du programme juridique de partenariats et d'innovation

Annexe D - Questionnaire de sondage

Questionnaire de sondage (générique - demandeurs)

Introduction

Bonjour. Est-ce que je peux parler avec … s.v.p.?

Bonjour, je m'appelle et je vous appelle au nom de Goss Gilroy inc., pour le compte du ministère de la Justice Canada. À l'heure actuelle, Justice Canada effectue une évaluation s'attachant au Programme juridique de partenariats et d'innovation, ou PJPI. L'étude en question vise à produire, pour le Ministère, une évaluation portant sur le besoin auquel répond le PJPI, de même que sur l'efficacité et l'efficience du Programme.

C'est en mars 2011 que le Ministère a entrepris l'évaluation. Dans ce contexte, le Ministère a retenu les services d'un cabinet-conseil indépendant, Goss Gilroy inc., qui réalise l'évaluation pour son compte. Dans le cadre de l'évaluation, le cabinet tiendra des entrevues auprès d'un échantillon de demandeurs du PJPI, qui ont été choisis au hasard. L'échantillon réunira aussi bien des demandeurs qui ont reçu une subvention ou une contribution que d'autres dont la demande n'a pas été retenue.

Vous êtes tout à fait libre de participer ou non à l'évaluation. Votre décision à cet égard n'aura aucune incidence sur vos rapports avec le ministère de la Justice. Votre décision n'influera pas non plus sur les décisions actuelles ou futures du Ministère dans le domaine du financement. L'information que vous communiquerez, qui sera recueillie sous le régime de la Loi sur le ministère de la Justice, sera traitée en conformité avec les dispositions de la Loi sur la protection des renseignements personnels et des autres lois de même nature. Nous recueillerons cette information exclusivement pour les besoins de l'évaluation. Aucune décision administrative au sujet de personnes ou d'organisations ne sera prise dans la foulée de cette étude.

L'ensemble des réponses seront regroupées en vue de l'analyse. Suivant vos réponses à certaines questions, il vous faudra entre 30 et 40 minutes pour répondre au sondage. Est-ce que vous auriez le temps de répondre au sondage maintenant?

  • Nom du/de la répondant(e)
  • Organisation
  • Projet(s)

Section 1 : À propose de vous

Nous aimerions commencer en vous posant quelques questions à votre sujet. Vos réponses à ces questions établiront un contexte dans lequel nous pourrons interpréter l'ensemble de vos réponses.

  • 1. Dans quel domaine du droit ou de la justice oeuvre votre organisation ? <Il peut y avoir plusieurs réponses pertinentes. Ne pas lire la liste. Lancer des pistes pour obtenir des précisions seulement si c'est nécessaire.>

    1. Droits de la personne
    2. Droits de la femme
    3. Droit au Nunavut
    4. Questions autochtones
    5. Femmes autochtones disparues ou assassinées
    6. Langues officielles
    7. Droit international (enjeux liés à la justice sur la scène internationale)
    8. Accès à la justice
    9. Racisme
    10. Antiterrorisme
    11. Détermination de la peine
    12. Autre (veuillez préciser)

    < Question à poser seulement si aucun des choix de réponse à la Q1 ne s'applique > 1a. Laquelle des catégories suivantes décrit le mieux votre organisation ?

    1. Organisme sans but lucratif
    2. Gouvernement
    3. Établissement/conseil scolaire canadien
    4. Organisation internationale
    5. Bande, conseil tribal, collectivité inuite autonome ou collectivité autonome des Premières nations
    6. Autre (veuillez préciser)

  • 2. Combien d'employés travaillent au sein de votre organisation ? < Lire la liste >

    1. Moins de 10 employés
    2. Entre 10 et 50 employés
    3. Entre 50 et 100 employés
    4. Plus de 100 employés
    5. Je ne sais pas

  • 3. (6.1.1) Comment avez-vous entendu parler du programme PJPI ? <Il peut y avoir plusieurs réponses pertinentes. Ne pas lire la liste. Lancer des pistes pour obtenir des précisions seulement si c'est nécessaire.>

    1. Site Web du ministère de la Justice Canada
    2. Ministère de la Justice Canada – Autre méthode (veuillez préciser : )
    3. J'ai entendu parler du Programme aux nouvelles (p. ex., une annonce du Ministre)
    4. J'ai entendu parler du Programme grâce à d'autres organisations oeuvrant dans mon domaine
    5. J'ai entendu parler du Programme grâce à des organisations oeuvrant dans d'autres domaines
    6. Autre (veuillez préciser)
    7. Je ne sais pas

  • 4. (6.1.1) Dans quelle mesure est-ce que vous connaissez le programme PJPI ? <Lire les éléments de l'échelle>

    1. Pas du tout
    2. Un peu
    3. Assez
    4. Beaucoup
    5. Je ne sais pas

  • 5. (6.1.1) D'autres organisations oeuvrant dans votre domaine pourraient aussi tirer parti du financement qu'offre le PJPI. À votre avis, dans quelle mesure ces organisations connaissent-elles le Programme ? <Lire les éléments de l'échelle>

    1. Pas du tout
    2. Un peu
    3. Assez
    4. Beaucoup
    5. Je ne sais pas

Section 2 : Pertinence du Programme et continuité des besoins

<Pour tous les demandeurs, que leur demande ait été retenue ou non>

  • 6. (1.1.2) En vous fondant sur vos connaissances et votre expérience, pouvez-vous décrire les besoins se faisant sentir dans la population cible auprès de laquelle vous travaillez que le soutien qu'offre JUS pourrait permettre de combler (par l'entremise d'un programme comme le PJPI) ? <Question ouverte>

  • 7. (1.1.2) Je vais énumérer plusieurs types d'objectifs et d'activités du PJPI. Dans chaque cas, j'aimerais que vous me disiez dans quelle mesure votre organisation a besoin de soutien pour réaliser l'objectif ou l'activité, ou dans quelle mesure du soutien à cet égard lui serait utile. Diriez-vous que vous avez besoin de soutien pour … <Lire un élément à la fois, puis lire les éléments de l'échelle : « Diriez-vous que vous n'en avez pas besoin, que vous en avez un peu besoin, etc. »>

    Objectifs du PJPI Pas besoin Un peu besoin Modéré-ment besoin Grande-ment besoin Ne sais pas
    a) Favoriser et encourager la participation à la définition des tendances, enjeux ou lacunes qui se profilent dans le système de justice, de même qu'à la définition d'actions possibles pour donner suite à ces tendances, enjeux ou lacunes? 1 2 3 4 5
    b) Favoriser les innovations dans le système de justice afin d'assurer un meilleur accès au système de justice? 1 2 3 4 5
    c) Accroître les connaissances, la sensibilisation, la compréhension et un dialogue éclairé chez les intervenants du système de la justice pour ce qui concerne des enjeux liés à la justice, y compris :
    • L'accès à la justice
    • Le racisme
    • Les langues officielles
    • L'antiterrorisme
    • La détermination de la peine
    • Les enjeux liés à la justice sur la scène internationale
    		 1 2 3 4 5
    d) Accroître les connaissances, la sensibilisation, la compréhension et un dialogue éclairé chez les membres de la population pour ce qui concerne des enjeux liés à la justice, y compris :
    • L'accès à la justice
    • Le racisme
    • Les langues officielles
    • L'antiterrorisme
    • La détermination de la peine
    • Les enjeux liés à la justice sur la scène internationale
    		 1 2 3 4 5
    e) Renseigner les Canadiennes et les Canadiens au sujet d'enjeux liés à l'accès à la justice et au sujet du système de justice afin de contribuer à accroître la compréhension, la participation et la confiance de la population pour ce qui concerne le système de justice? 1 2 3 4 5
    Dans quelle mesure votre organisation a besoin de soutien pour réaliser des activités spécifiques, ou dans quelle mesure du soutien à cet égard lui serait utile ? Diriez-vous que vous avez besoin de soutien pour …
    Objectifs du PJPI Pas besoin Un peu besoin Modéré-ment besoin Grande-ment besoin Ne sais pas
    a) Offrir des ateliers, conférences, symposiums? 1 2 3 4 5
    b) Offrir des séances de formation?a)  1 2 3 4 5
    c) Des projets pilotes, des projets de démonstration, des projets de recherche? 1 2 3 4 5
    d) Les projets de vulgarisation et d'information juridiques? 1 2 3 4 5
    e) Autre (veuillez préciser) 1 2 3 4 5

  • 8. (1.1.1) Dans quelle mesure est-ce que les objectifs et les activités du PJPI sont bien harmonisés avec les besoins de la population en général en matière de justice ? Diriez-vous que les objectifs et activités du Programme … avec les besoins de la population ? <Demander au/à la répondant(e) d'expliquer sa réponse>

    1. Ne sont pas du tout harmonisés
    2. Sont un peu harmonisés
    3. Sont quelque peu harmonisés
    4. Sont plutôt bien harmonisés
    5. Sont parfaitement harmonisés
    6. Je ne sais pas

  • 9. (1.1.4) Et dans quelle mesure est-ce que les objectifs et les activités du PJPI sont bien harmonisés avec les besoins de la communauté juridique en général ? Diriez-vous que les objectifs et activités … avec les besoins de la communauté juridique ? <Demander au/à la répondant(e) d'expliquer sa réponse>

    1. Ne sont pas du tout harmonisés
    2. Sont un peu harmonisés
    3. Sont quelque peu harmonisés
    4. Sont plutôt bien harmonisés
    5. Sont parfaitement harmonisés
    6. Je ne sais pas

  • 10. (1.1) Prévoyez-vous présenter de nouveau une demande au PJPI à l'avenir ? <Demander au/à la répondant(e) d'expliquer sa réponse>

    1. Oui
    2. Non
    3. Je ne sais pas

Section 3 : Résultats découlant des projets financés

<Seulement pour les demandeurs dont la demande a été retenue>

La section suivante porte sur les résultats de votre ou de vos projets ou activités financés dans le cadre du PJPI.

  • 11. (4.1.2) Diriez-vous que vos activités financées dans le cadre du PJPI ont entraîné … <Il peut y avoir plusieurs réponses pertinentes. Lire la liste>

    1. La définition de tendances en émergence dans le système de la justice (4.1.2)
    2. La définition d'enjeux en émergence dans le système de la justice (4.1.2)
    3. La définition de lacunes en émergence dans le système de la justice (4.1.2)
    4. La production de pratiques exemplaires ou d'actions donnant suite à des tendances, enjeux ou lacunes en émergence dans le système de la justice (4.1.3)
    5. Le partage des connaissances (4.1.2)
    6. Autre (veuillez préciser : )
    7. Je ne sais pas [passer à la Q16]

  • 12. (4.1.2) < Si des tendances ont été définies> Pouvez-vous décrire le nombre et le type de tendances en émergence que vous avez cernées dans le système de la justice ?

  • 13. (4.1.2) <Si des enjeux ont été définis> Pouvez-vous décrire le nombre et le type d'enjeux en émergence que vous avez cernés dans le système de la justice ?

  • 14. (4.1.2)<Si des lacunes ont été définies> Pouvez-vous décrire le nombre et le type de lacunes en émergence que vous avez cernées dans le système de la justice ?

  • 15. (4.1.3) <Si des pratiques exemplaires ont été définies> Pouvez-vous décrire le nombre et la nature des pratiques exemplaires ou des actions que ce projet a produites ?

  • 16. (4.1.2) <Si le partage des connaissances a été réalisé> Pouvez-vous décrire les activités de partage des connaissances et leur résultat ?

  • 17. Dans quelle mesure diriez-vous que les activités financées dans le cadre du PJPI (qui se sont déroulées dans votre organisation ou au sein d'autres organisations ayant reçu du financement) ont conduit …

    1. (4.2.2) à l'accroissement des connaissances, de la sensibilisation, de la compréhension, de la confiance et d'un dialogue éclairé au sujet d'enjeux liés à la justice (pistes à approfondir : l'accès à la justice, le racisme, les langues officielles, l'antiterrorisme, la détermination de la peine et les enjeux liés à la justice sur la scène internationale) dans la population en général ?

      1. Pas du tout
      2. Dans une faible mesure
      3. Dans une certaine mesure
      4. Dans une grande mesure
      5. Dans une très grande mesure
      6. Je ne sais pas

    2. (4.2.2) à l'accroissement des connaissances, de la sensibilisation, de la compréhension, de la confiance et d'un dialogue éclairé au sujet d'enjeux liés à la justice auprès d'organisations et de personnes qui ont des liens avec votre organisation et qui sont touchées par le travail de votre organisation (des intervenants)  ?

      1. Pas du tout
      2. Dans une faible mesure
      3. Dans une certaine mesure
      4. Dans une grande mesure
      5. Dans une très grande mesure
      6. Je ne sais pas

    3. (4.2.2) à la mobilisation de partenariats et de réseaux (parmi les intervenants) pour ce qui concerne des enjeux liés à la justice (pistes à approfondir : l'accès à la justice, le racisme, les langues officielles, l'antiterrorisme, la détermination de la peine et les enjeux liés à la justice sur la scène internationale) ?

      1. Pas du tout
      2. Dans une faible mesure
      3. Dans une certaine mesure
      4. Dans une grande mesure
      5. Dans une très grande mesure
      6. Je ne sais pas

    4. (4.6.1) à l'encouragement des innovations dans le système de justice afin d'assurer un meilleur accès au système de justice ?

      1. Pas du tout
      2. Dans une faible mesure
      3. Dans une certaine mesure
      4. Dans une grande mesure
      5. Dans une très grande mesure
      6. Je ne sais pas

  • 18. Est-ce que vous connaissez les produits et activités de VIJ ?

    1. Oui
    2. Non [passer à la Q19]

  • 19. (4.5.1) <Seulement pour les répondants qui connaissent les produits et activités de VIJ> Dans quelle mesure diriez-vous que les membres de la population en général estiment que les produits ou activités de VIJ sont utiles dans le contexte de leurs besoins et préoccupations juridiques ? Veuillez expliquer votre réponse et, dans la mesure du possible, donner des exemples. <Lire les éléments de l'échelle : « Diriez-vous qu'ils estiment que ces produits ne sont pas du tout utiles, qu'ils sont utiles dans une faible mesure, etc. »>

    1. Pas du tout
    2. Dans une faible mesure
    3. Dans une certaine mesure
    4. Dans une grande mesure
    5. Dans une très grande mesure
    6. Je ne sais pas [passer aux prochaines questions]

  • 20. (5.2.2) Pourriez-vous expliquer de quelle façon les participants des activités financées dans le cadre du PJPI, les personnes qui ont obtenu les produits ou pris part aux activités et, le cas échéant, les membres de la population en général, ont tiré profit de ces activités et produits (tant sur le plan financier que sur le plan non financier) ?

    1. Je ne sais pas

  • 21. Pouvez-vous établir une estimation de la valeur en dollars de ces avantages ? (5.2.1)

    1. Je ne sais pas

Section 4 : Conception et mise en oeuvre

<Pour tous les demandeurs, que leur demande ait été retenue ou non>

  • 22. Dans quelle mesure êtes-vous satisfait(e)… <Lire un élément à la fois, puis lire les éléments de l'échelle : « Diriez-vous que vous êtes très insatisfait(e), insatisfait(e), etc. »>

    Caractéristiques du programme PJPI Très insatisfait(e) Insatisfait(e) Ni satisfait(e), ni insatisfait(e) Satisfait(e) Très satisfait(e) Je ne sais pas
    a) de la mesure dans laquelle le processus de demande est facile ? (6.2.4) 1 2 3 4 5 6
    b) de la mesure dans laquelle le processus de demande est clair ? (6.2.2) 1 2 3 4 5 6
    c) du genre d'information à fournir dans le formulaire de demande ? (6.2.1) 1 2 3 4 5 6
    d) de la mesure dans laquelle les interactions entre les demandeurs et JC se déroulent aisément ? (6.2.3) 1 2 3 4 5 6
    e) de la mesure dans laquelle on répond rapidement aux demandes de renseignements ou aux communications que vous adressez à Justice Canada ? (6.3.2) 1 2 3 4 5 6
    f) de la mesure dans laquelle les critères de sélection sont indiqués ? (6.2.2) 1 2 3 4 5 6
    g) de la mesure dans laquelle on vous communique en temps opportun de l'information au sujet de l'état de votre demande (c.-à-d. les décisions liées à l'approbation) ? (6.3.1) 1 2 3 4 5 6
    h) <Seulement pour les demandeurs dont la demande a été retenue> de l'importance de la somme attribuée pour les demandes retenues ? (5.1.1) 1 2 3 4 5 6
    i) <Seulement pour les demandeurs dont la demande a été retenue> de la période subordonnée au financement accordé ? (5.1.1) 1 2 3 4 5 6
    j) <Seulement pour les demandeurs dont la demande a été retenue> de la mesure dans laquelle les paiements sont versés en temps opportun ? (6.3.3) 1 2 3 4 5 6
    k) <Seulement pour les demandeurs dont la demande a été retenue> des exigences de communication de rapports liées au financement consenti ? (6.4) 1 2 3 4 5 6
    l) Autre (veuillez préciser) 1 2 3 4 5 6


  • 23. (6.2.1) Est-ce que les formulaires de demande et processus de demande actuellement mis en oeuvre permettent à votre organisation de fournir suffisamment d'information pour que Justice Canada soit en mesure de prendre de bonnes décisions dans le contexte du financement ?

    1. Oui
    2. Non – Pourriez-vous s.v.p. préciser les problèmes ? (p. ex., manqué d'espace pour communiquer de l'information; le formulaire ne demande pas le bon genre de renseignements; on ne sait pas trop comment satisfaire aux critères d'évaluation, etc.)

  • 24. [Pour chacun des éléments à la Q21 pour lesquels le/la répondant(e) a répondu « très insatisfait(e) » ou « insatisfait(e) »] Veuillez m'expliquer de quelle façon l'on pourrait améliorer « X ».

    Approfondir l'élément suivant auprès des demandeurs dont la demande a été retenue : Le dépôt direct pourrait accélérer le processus de traitement des paiements. Toutefois, un fardeau administratif supplémentaire pourrait découler de la mise en oeuvre du dépôt direct. Est-ce que vous préféreriez le dépôt direct ?

  • 25. (6.3.4) Est-ce que vous aimeriez formuler des commentaires au sujet de la mesure dans laquelle le processus de demande du PJPI se déroule en temps opportun ?

    1. Oui – veuillez préciser
    2. Non

  • 26. (7) Est-ce que vous aimeriez formuler d'autres commentaires au sujet du programme PJPI ?

    1. Oui – veuillez préciser
    2. Non

Voilà qui met fin à nos questions. Merci beaucoup d'avoir pris le temps de répondre au sondage.

FIN

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